[Adresse 4], 3°/ à la société Etablissements Descours et Cabaud Provence-Alpes-Côte d'Azur, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Quincaillerie

(le distributeur), anciennement BL Investissements, venant aux droits des sociétés Quincaillerie Boschat, Ets Laveix Joseph, JMC et Boschat et Marzocca Quincaillerie, communément dénommées groupe Boschat

Jean-Denis Silvestri, ès qualités de mandataire-liquidateur de la société à responsabilité limitée DLV droguerie-quincaillerie, dont le siège est ..., 3 / de l'EURL Quincaillerie de Parempuyre, entreprise

Se plaignant d'une corrosion des profilés et de la quincaillerie des menuiseries, M.

sa demande, alors, selon le moyen, que ses motifs n'apportent pas de réponse au chef de conclusions selon lequel les élections des délégués du personnel, qui auraient dû intervenir dans la seconde quinzaine

cesser immédiatement toute commercialisation de produits excédant la valeur de 20 000 francs, à limiter leur gamme de produits vendus aux pièces en dessous de 10 000 francs, à la seule exception d'une quinzaine

laquelle prévoyait notamment que l'accord préalable « du groupe Taillan » serait sollicité par tranche d'honoraires de 15 000 euros et qu'un décompte du temps passé par le cabinet serait adressé par quinzaine

, avocat de Mme Z..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Z... a été engagée par la société Biquez, qui exploitait un fonds de commerce de quincaillerie

visite et d'hébergement en alternance de deux semaines consécutives, alors, selon le moyen, que, la cour d'appel, qui n'a pas recherché, ainsi que l'y invitait la mère, si la résidence alternée par quinzaine

le moyen, d'une part, que les présidents de chambre sont, en cas d'empêchement, remplacés pour le service de l'audience par un magistrat du siège désigné par le premier président dans la première quinzaine

Le premier tour des élections doit avoir lieu dans la quinzaine qui précède l'expiration du mandat.

Y... fait grief à l'arrêt de fixer le fermage de la cave vinicole à 377,36 quintaux de blé, alors, selon le moyen, "que, selon l'article L. 411-11 du Code rural, dont les dispositions sont d'ordre public

qu'elle les a assignés en déclaration de la validité du repentir ; Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande, alors, selon le moyen, "que le point de départ du délai de quinzaine

d'avoir exercé une activité lucrative clandestine et l'a condamné de ce chef à la peine de deux mois d'emprisonnement ; " aux motifs qu'il ressort des témoignages recueillis par les enquêteurs qu'une quinzaine

Z... correspondaient au nombre annuel de quintaux panifiés multiplié par une ristourne au quintal et si, de ce fait, le salarié n'avait pas accepté, non seulement un changement de débiteur, mais également

titre de rappels de salaire et de repos compensateurs, alors « qu'en se bornant, pour écarter le calcul auquel avait procédé l'employeur des heures supplémentaires accomplies par les salariés par quinzaine

Attendu que Mme X... fait grief à cet arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, qu'il résulte du rapport de l'expert que Mme X..., qui est traitée pour une hypertension artérielle depuis une quinzaine

sommes à titre de rappels de salaire et repos compensateurs, alors « qu'en se bornant, pour écarter le calcul auquel avait procédé l'employeur des heures supplémentaires accomplies par les salariés par quinzaine