Codes de loi français

Article 4

Ils interviennent à titre principal dans l'une des spécialités suivantes : 1° Spécialité navigation et sécurité : a) Entretien et conduite des bâtiments d'assistance et surveillance ainsi que le service général à bord ; b) Application de la réglementation

Article 5

L'examen du certificat d'aptitude professionnelle employé de commerce multi-spécialités comporte sept épreuves ou unités regroupées en cinq domaines. La liste des domaines et le règlement d'examen figurent en annexe II au présent arrêté.

Article 6

Pour le brevet de technicien supérieur, le contrôle en cours de formation pour l'intégralité des épreuves du diplôme s'applique sous réserve des conditions prévues par les règlements d'examen fixées par les arrêtés de spécialités du diplôme.

Article Annexe I

Série STD 2A Série STI spécialité génie civil Série STI2D spécialité architecture et construction Série STI, spécialités : Série STI 2D spécialité : Série STI, spécialité génie électronique Série STI 2D spécialité système d'information

Article 2

Elle peut comprendre une partie commune aux deux spécialités et une partie optionnelle correspondant à chaque spécialité.

Article 29

L'entrée en vigueur de cette mesure est conditionnée à la publication de la décision UNCAM habilitant les praticiens titulaires des nouvelles spécialités de chirurgie orale et médecine bucco-dentaire à facturer ces actes.

Article 2

Chacun des métiers mentionnés à l'article 1er peut se subdiviser dans les spécialités suivantes : Métiers du bois Spécialités : - créateur de prototypes de mobilier ; Métiers du textile Spécialités : - artiste en dentelle ; Métiers du papier Spécialités

Article D337-140

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 00 > 09

L'arrêté de création de chaque spécialité du certificat de spécialisation fixe le référentiel d'activités professionnelles, le référentiel de certification et le règlement d'examen.

Article ANNEXE I

Programme de mathématiques en vigueur de la classe de terminale voie générale enseignement de spécialité mathématiques. Programme de physique en vigueur de la classe de première voie générale enseignement de spécialité physique-chimie. 2.

Article ANNEXE II

Programme de physique en vigueur de la classe de première voie générale enseignement de spécialité physique-chimie. 2. Sciences de l'ingénieur (durée : 3 heures ; coefficient 4).

Article R641-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 62 > 86

L'arrêté homologuant le cahier des charges d'une appellation d'origine, d'une indication géographique ou d'une spécialité traditionnelle garantie relevant du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux

Article 6

Les règles d'organisation générale des concours et la nature des épreuves sont fixées par arrêté conjoint du ministre de la défense et du ministre chargé de la fonction publique.

Article D337-130

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 51

spécialité.

Article Annexe II

Spécialité d'inscription : Nom et prénom du candidat : TYPE D'ACTE PÉRIODE NOMBRE D'ACTES POSITION PENDANT L'ACTE Evaluer de A à D : .

Article ANNEXE IV

RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION Unité U5 : Epreuve E5-Expression et connaissance du monde Brevet Professionnel Fleuriste Les diplômes de niveau 3 des spécialités suivantes : -CAP Fleuriste Les titres et diplômes du même secteur professionnel de niveau 3 ou de

Article R5121-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 41 > 23

Une spécialité générique ou une spécialité appartenant à un groupe générique sans spécialité de référence, dont l'autorisation de mise sur le marché est supprimée, est radiée du répertoire des groupes génériques.

Article 1

Spécialité Bronzier Diplôme de fin d'études des métiers d'art, spécialité de l'objet ornemental ciselure, monteur en bronze.

Article 12

Dans les autres régions, lorsqu'un coordonnateur local de spécialité est élu président de la commission régionale de spécialité, ses fonctions et missions de coordonnateur local de spécialité au sein de la commission régionale de spécialité sont exercées

Article ANNEXE I

NATURE, FORME ET PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE DE LA PREMIÈRE PHASE PAR SPÉCIALITÉ Spécialités : I. - Programme relatif à l'épreuve de mise en situation professionnelle de la spécialité auto-engins blindés 1° La technique

Article R5122-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 31

médicamenteuses et autres ; 13° Le classement du médicament en matière de prescription et de délivrance mentionné dans l'autorisation de mise sur le marché ; 14° Le prix limite de vente au public lorsqu'un tel prix est fixé en application des lois et règlements