Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
24 résultats pour « radiodiagnostic »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
24 résultats pour « radiodiagnostic »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE II
Les dispositifs actifs destinés à émettre des rayonnements ionisants et destinés au radiodiagnostic et à la radiologie interventionnelle thérapeutique, y compris les dispositifs qui commandent ou contrôlent ces dispositifs ou agissent directement sur
Article L162-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 14 > 08
d'organisation prévues au 23° ; 25° Le cas échéant, les modalités de versement d'une aide financière complémentaire aux médecins interrompant leur activité médicale pour cause de maternité ou de paternité. 26° S'agissant des médecins spécialistes en radiodiagnostic
Article 14
participation de l'assuré n'est ni réduite ni supprimée pour les frais de prothèses dentaires, d'analyses de biologie et d'actes d'anatomo-cyto-pathologie, sauf si ces actes sont dispensés dans le cadre d'une hospitalisation ; 9° Pour les actes de radiodiagnostic
LEGIARTI000022506211
39 85 35 Epreuves classantes nationales Année universitaire 2010-2011 SPECIALITES MEDICALES INTERREGIONS et Subdivsions Médecine physique et de réadaptation Néphrologie Neurologie Oncologie Pneumologie Radiodiagnostic
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