X..., directeur de la société SOA Jourjon, concessionnaire des automobiles Nissan, s'est inscrit à un rallye automobiles Nissan, prévu pour les 18 et 19 avril 1998 ; qu'il a été victime d'un accident le

coupable des faits qui lui ont été reprochés et spécialement coupable du délit de mise en danger ; "aux motifs propres que, le dimanche 30 juin 1996 à 10 h 50 à Rully (Saône-et-Loire), à l'occasion du rallye

Par un arrêté du 6 février 2024, la sous-préfète de l'arrondissement d'Avallon a autorisé l'organisation d'un rallye automobile le samedi 2 mars 2024 et a fixé les modalités de cet événement.

dépenses publicitaires, les frais afférents à l'entretien d'une "écurie" de voitures de compétition qui, portant les marques de certains des produits commercialisés par elle, ont participé à de nombreux rallyes

dépenses publicitaires, les frais afférents à l'entretien d'une "écurie" de voitures de compétition qui, portant les marques de certains des produits commercialisés par elle, ont participé à de nombreux rallyes

le divertissement et que la société Yves Saint-Laurent justifie de l'exploitation de la marque "Kouros" dans ce domaine où elle a engagé avec le groupe Volkswagen et avec Elf le team Kouros dans les rallyes

économiques (article 4 de la loi n° 82-6 du 7 janvier 1982) - Notion - Absence - Subvention versée à une entreprise ayant pour objet de concourir dans un rallye automobile. | 14-03-02,RJ1 COMMERCE, INDUSTRIE

Antoine J... qui assistait, en spectateur, en bordure de route, à un rallye automobile, fût mortellement blessé par la voiture d'un concurrent, M.

sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative à l'encontre de l'arrêté du 3 mai 2007 par lequel le préfet des Alpes de Haute-Provence a autorisé l'organisation du « 28ème rallye

légalement caractérisée et que la déclaration de culpabilité est privée de base légale " ; Attendu que, pour déclarer Y... coupable d'homicide et de blessures involontaires, commis à l'occasion d'un rallye

B... indique que des photos de véhicules portant le logo de la société CMME sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles

l'entreprise familiale dénommée société Abeille ambulance, dont il ne contestait pas tirer des revenus lui permettant d'assurer un certain train de vie, ce que démontrait sa participation régulière à des rallyes

La société CMME indique que des photos de véhicules portant son logo sur leurs plaques d’immatriculation ont parfois été publiées sur des sites spécialisés présentant les résultats de rallyes automobiles

que l'acte de cet enfant ne pouvait pas avoir les caractéristiques de la force majeure, notamment irrésistible et imprévisible, puisqu'il appartenait au père de surveiller son enfant au cours de ce rallye

C... venait souvent encourager son fils sur les rallyes automobiles ; - HR... ID... épouse AO..., amie de E... P..., et VK... TA..., voisine de E... P... qui voyait J...

effectué des prestations sans contrepartie au profit d'autres sociétés dirigées par Monsieur [D], a exposé des frais de 'sponsoring' afin de permettre à son dirigeant de satisfaire sa passion pour les rallyes

Le ministre fait enfin valoir que, dans le même temps, les forces de l'ordre seront fortement mobilisées sur cette période, compte tenu notamment du rallye automobile Monte-Carlo se déroulant du 23 au

N° 13/01776 MHM/AZ AFFAIRE : [F] [L] épouse [J] C/ SA PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Mars 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation