Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
85 résultats pour « ruse »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
85 résultats pour « ruse »
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EXTRAIT
Article 1
langue obligatoire propre à chaque section des concours externe et interne pour l'accès à l'emploi de secrétaire adjoint des affaires étrangères (cadre d'Orient) est la suivante : - section Europe orientale : bulgare, grec, hongrois, polonais, roumain, russe
Article 412-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 41 > 83
d'amende le fait de participer à un mouvement insurrectionnel : 1° En édifiant des barricades, des retranchements ou en faisant tous travaux ayant pour objet d'empêcher ou d'entraver l'action de la force publique ; 2° En occupant à force ouverte ou par ruse
Article 7
choisir entre les langues vivantes énumérées ci-après : Allemand, anglais, arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe
Article 7
choisir entre les langues vivantes énumérées ci-après : Allemand, anglais, arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe
Article 7
choisir entre les langues vivantes énumérées ci-après : Allemand, anglais, arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe
Article 7
choisir entre les langues vivantes énumérées ci-après : allemand, anglais, arabe littéral, arménien, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, italien, japonais, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, russe
Article 5
chinois (cantonais), chinois (mandarin), coréen, espagnol, grec, haoussa, hébreu, hindi, hongrois, italien, japonais, laotien, malais-indonésien, malgache, mandingue, néerlandais, norvégien, ourdou, pashtou, persan, peul, polonais, portugais, roumain, russe
Article 11
Ils choisissent, lors de leur inscription, l'une des langues étrangères suivantes : anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, néerlandais, russe, arabe moderne ou grec.
Article 7
Langue vivante 1 (coefficient 1) : L'épreuve porte, au choix du candidat, sur l'une des langues vivantes étrangères suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, polonais, portugais et russe.
Article 3
Le concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux peut être ouvert pour chacune des spécialités suivantes : - allemand ; - anglais ; - arabe ; - espagnol ; - italien ; - hébreu ; - portugais ; - russe ; - chinois
Article 5
durée : quatre heures ; coefficient 5) ; -une version sans dictionnaire ni lexique portant, suivant le choix du candidat exprimé dans sa demande d'inscription au concours, sur l'une des langues vivantes suivantes : allemand, anglais, espagnol, italien, russe
Article 7
Elle porte, au choix des candidats, sur l'une des langues suivantes : allemand, anglais, espagnol, français, italien, néerlandais, portugais ou toute autre langue officielle d'un Etat de l'Union européenne, arabe, chinois, hébreu, japonais, norvégien, russe
Article 2
Pour les cinquième et sixième épreuves, au choix parmi les langues suivantes : allemand, anglais, arabe littéral, chinois, espagnol, hindi, italien, japonais, portugais ou russe, le candidat devra impérativement choisir l'anglais soit au titre de l'épreuve
Article 8
dialectal, arabe littéral, arménien, berbère, bulgare, cambodgien, chinois, danois, espagnol, finnois, grec moderne, hébreu moderne, hongrois, islandais, italien, japonais, laotien, malgache, néerlandais, norvégien, persan, polonais, portugais, roumain, russe
Article 3
Traduction sans dictionnaire, sauf pour l'arabe et le chinois, d'un document rédigé dans l'une des langues suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien ou russe. 2.
Article 311-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 71 > 76
psychique ou à un état de grossesse, est apparente ou connue de son auteur ; 3° Lorsqu'il est commis dans un local d'habitation ou dans un lieu utilisé ou destiné à l'entrepôt de fonds, valeurs, marchandises ou matériels, en pénétrant dans les lieux par ruse
Article 1
géographie ; Section langue corse ; Section langues régionales : basque, breton, catalan, créole, occitan-langue d'oc ; Section langues vivantes étrangères : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, hébreu, italien, japonais, néerlandais, portugais, russe
Article 7
coefficient 8); Une interrogation portant sur la langue anglaise (durée: quinze minutes; coefficient 2) ; Une interrogation portant sur la langue facultative choisie par le candidat parmi l'une des langues vivantes: allemand, italien, espagnol, arabe ou russe
Article 2
Ils choisissent, lors de leur inscription, l'une des langues étrangères suivantes : anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, néerlandais, russe, arabe moderne ou grec.
Article 1
Les candidats ont le choix entre les langues suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, italien ou russe.
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