Codes de loi français

Article Annexe P

II - Formation pratique A) Cinq semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées de neurochirurgie.

Article 1

titre dérogatoire une décision d'aptitude pour un candidat à un titre aéronautique, une qualification ou une des activités énumérés à l'article 2 ci-dessous, présentant un handicap moteur sévère d'origine ostéo-articulaire, musculo-tendineuse ou neurologique

Article D6124-30-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 51

L'équipe non médicale d'une unité de soins intensifs de neurologie vasculaire comprend au moins : 1° Un infirmier pour quatre lits ouverts ; 2° De jour, un aide-soignant pour quatre lits ouverts et, de nuit, un aide-soignant pour huit lits ouverts ;

Article Annexe II : Tableau n° 15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI DE prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Troubles neurologiques

Article Annexe H

II - Formation pratique A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées de médecine physique et de réadaptation, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés.

Article Annexe Y

II - Formation pratique A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées de psychiatrie, dont un au moins doit être accompli dans un service hospitalo-universitaire ou conventionné.

Article Annexe G'

II - Formation pratique A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées de médecine nucléaire, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo- universitaires ou conventionnés.

Article Annexe T

Au moins un semestre doit être effectué dans un service de réanimation adulte ou pédiatrique.

Article Annexe N

Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents.

Article 1

Neurologie. Oncologie. Pneumologie. Radiodiagnostic et imagerie médicale. Rhumatologie. Chirurgie générale. Neurochirurgie. Ophtalmologie. Oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale. Stomatologie. Anesthésie-réanimation.

Article Annexe B

II - Formation pratique A) Quatre semestres dans des services agréés pour le diplôme d'études spécialisées de cardiologie et maladies vasculaires, dont trois au moins doivent être accomplis dans des services hospitalo-universitaires ou conventionnés.

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

Chez ces derniers, cet examen est réalisé tous les deux ans après l'âge de 32 ans ; 5° Pour les disciplines sportives comportant l'utilisation d'armes à feu ou à air comprimé, une attention particulière est portée sur : – l'examen neurologique et de la

Article Annexe C

Ces semestres doivent être effectués dans au moins deux services ou départements différents.

Article D4364-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

qui procède à l'appareillage orthopédique externe sur mesure avec prise d'empreinte ou moulage d'une personne malade ou handicapée présentant soit une amputation de tout ou partie d'un membre, soit une déficience ostéoarticulaire, musculaire ou neurologique

Article Annexe II

TABLEAUX DES CONTRE-INDICATIONS RISQUE CIBLÉ SITUATIONS À RISQUE CONDUITE À TENIR (CAT) ET CONTRE INDICATIONS (CI) Altération de la santé du donneur Maladies des systèmes gastro- intestinal, génito-urinaire, hématologique, immunologique, neurologique

Article Tableau n° 5 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 79

Manifestations secondaires : Troubles neurologiques : méningite lymphocytaire, parfois isolée ou associée à : - douleurs radiculaires ; - troubles de la sensibilité ; - atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth

Article D4364-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

sur mesure et sur moulage, par appareil podojambier sur moulage pour chaussures de série ou orthopédiques, d'une personne malade ou handicapée présentant soit une amputation partielle du pied, soit une déficience ostéoarticulaire, musculaire ou neurologique

Article 2

et cytologie pathologiques 1 Anesthésie-réanimation 3 Cardiologie et maladies vasculaires 2 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie 1 Chirurgie orthopédique et traumatologie 1 Gastro-entérologie et hépatologie 5 Médecine interne 1 Neurologie

Article D6124-27-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 43

Les unités de soins intensifs de cardiologie, de neurologie vasculaire, d'hématologie et de spécialités mentionnées au VII de l'article R. 6123-34-3 disposent des équipements permettant la réalisation des actes de suppléance de l'organe de leur spécialité