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5 260 résultats pour « service de neurologie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721f1cd580146773f8e9f

Cassation

15 juillet 1993

15 juillet 1993

à la clinique Velpeau de Tours ; que son état s'étant aggravé au réveil, il fut transféré, le 6 décembre, après qu'une ponction lombaire eut été pratiquée sur sa personne, au CHR Bretonneau dans le service

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200889

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir celui-ci, le jugement retient que le litige concerne des transports d'entrée (9 octobre 2013) et sortie (11 octobre 2013) d'hospitalisation en service

Source officielle
CA

Avis

CADA:20162044

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

centre hospitalier universitaire de Bordeaux à sa demande de communication, si possible par copie sur DVD, de l'intégralité du dossier médical de son client, à compter de l'année 2007, et détenu par le service

Source officielle
CA

Avis

CADA:20200594

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité de son dossier médical relatif à son hospitalisation dans le service

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195883

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

l’intégralité des documents contenus dans son dossier médical notamment la partie constituée pendant son hospitalisation du 17 au 23 octobre 2018 à l'hôpital d'instruction des armées Percy, dans le service

Source officielle
CC

civ1

60794bba9ba5988459c43cd3

Cassation

2 mai 1978

2 mai 1978

LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, LE 16 AVRIL 1969, LA DEMOISELLE X..., QUI PRESENTAIT UN ETAT DEPRESSIF, A ETE PLACEE PAR SON MEDECIN TRAITANT DANS LE SERVICE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20183059

Appel

31 décembre 2018

31 décembre 2018

Paris (AP-HP) à sa demande de communication de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier administratif et dans le dossier médical de son client constitué en sa qualité de praticien attaché au service

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309185_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier de Roubaix a refusé de verser aux infirmières, puéricultrices et aides-soignantes des services

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200574

Cassation

3 avril 2014

3 avril 2014

"accueil des urgences" a précisé que "l'état de santé de Mme X... ...justifie une hospitalisation en service de neurologie et un rapprochement de son domicile et de sa famille à Valence" ; que le praticien

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007722038

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

prononcer ; que les conclusions de Mme X... tendant à ce que de prétendues conclusions du ministre soient rejetées comme non recevables ne sauraient être accueillies ; Considérant que Mme X..., admise au service

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2509601_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

A... aux côtés de son fils C... au sein du service d’Oto-Neurologie de l’hôpital Roger Salengro à Lille lors de l’intervention chirurgicale programmée le 7 octobre 2025 ; 3°) de mettre à la charge du

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200645

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

Or, il résulte des pièces produites aux débats que : - Monsieur X... a été suivi à l'hôpital Gui de Chauliac dans le service de neurologie B plus particulièrement par le Docteur Z... praticien hospitalier

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2002528_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

Dès lors, l'affectation de l'agent au 1er avril 2020 dans l'unité de soins intensifs neuro-vasculaires (USIN) du service de neurologie de l'hôpital Sainte-Musse où un poste était à pourvoir en raison du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2202582_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Hospitalisée depuis le mois de juin 2021 dans le service de neurologie, Mlle D a été à nouveau admise à de nombreuses reprises en réanimation.

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422def

Cassation

6 mars 2002

6 mars 2002

d'hospitalisation de Fatima Y..., que ces frais sont consécutifs aux violences physiques et morales qui ont nécessité son hospitalisation en service neurologique ; " alors, d'une part, que, le juge

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC03742_20230131

Admin. Appel

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Pris en charge au sein du service de neurologie du 28 mai au 9 juin 2017, il a été transféré en unité de soins polyvalents et gériatriques d'où il est parvenu à s'enfuir, le jour même de son transfert,

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2309145_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

de neurologie du CHR de Metz-Thionville ; 2°) d'enjoindre au CHR de Metz-Thionville de la réintégrer dans son poste de praticien hospitalier au sein du service de neurologie de l'hôpital Mercy sous

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007653643

Admin. suprême

10 novembre 1976

10 novembre 1976

QUE CELUI-CI COMPORTAIT, IL FUT TRANSFERE DANS UN SERVICE DE NEUROLOGIE DE L'HOPITAL BEAUJON OU IL DEVAIT RESTER TROIS MOIS, POUR PASSER ENSUITE PLUSIEURS ANNEES DANS DIVERS CENTRES DE REEDUCATION ; QUE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163828

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

publique-Hôpitaux de Marseille à sa demande de communication de l'ensemble du dossier relatif à son passage aux urgences du centre hospitalier de la Conception le 6 juin 2009, avant son hospitalisation dans le service

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-763

Admin. suprême

12 octobre 2010

12 octobre 2010

Transféré au service de neurologie, l’intéressé se vit refuser par les médecins de l’hôpital la réalisation de la tomographie recommandée, au motif qu’il ne pouvait avancer les frais d’examen.

Source officielle