AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
61372363cd58014677409249
7 octobre 1999
7 octobre 1999
X... a entrepris de doubler par la gauche l'automobile conduite par M.
Source officielleciv2
6137232bcd580146774065b0
17 décembre 1998
17 décembre 1998
impliqué dans un accident de la circulation le véhicule terrestre à moteur qui roule normalement sur un chemin vicinal et dont la seule présence cause un effet de surprise à un cycliste qui abordait un virage
Source officielleciv2
613721d7cd580146773f7f97
6 janvier 1993
6 janvier 1993
X..., qui tirait une caravane, a heurté et mortellement blessé Mme B... qui circulait à cyclomoteur qu'elle s'apprêtait à dépasser et qui entreprenait une manoeuvre sur la gauche ; que les consorts B..
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201584
4 octobre 2012
4 octobre 2012
avant d'entreprendre son virage à gauche ; que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201914
19 novembre 2009
19 novembre 2009
en doute la sincérité, ainsi que du plan des lieux qui situe la zone de choc sur le couloir de circulation des véhicules qui survenaient dans le sens inverse à celui de Pierre X..., qu'en sortie du virage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100730
25 juin 2009
25 juin 2009
conditions dangereuses ; que cette manoeuvre ne présentait pas toutes les qualités et toutes les garanties pour ramener l'appareil et ses passagers à bon port ; que selon un expert, l'ultime mise en virage
Source officielleciv2
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X
ECLI:FR:CCASS:2010:C200510
25 février 2010
25 février 2010
Y..., a déclaré « arrivé dans un virage à gauche … j'ai vu un véhicule arriver droit sur nous.
Source officiellecr
6079a7ea9ba5988459c4b593
6 septembre 1980
6 septembre 1980
l'appréciation des premiers juges, il était possible de reconstituer de façon précise et certaine les circonstances de l'accident et que la faute pénale retenue à l'encontre de Y..., ayant coupé le virage
Source officiellecr
éesc/François Y
61372590cd5801467741ed64
6 octobre 1993
6 octobre 1993
de la chaussée est seul et entièrement responsable de l'accident survenu, dès lors que la victime circulait, normalement, dans son couloir de circulation, un léger déport à gauche dans un virage à gauche
Source officiellecr
6137252fcd5801467741ba99
5 décembre 1989
5 décembre 1989
de la chaussée se trouve non seulement à une distance de 8 m 80 du portail de l'entrée du mas de Mme B..., mais à celle, bien inférieure, du bord gauche de la chaussée jouxtant cette propriété, ce qui
Source officielleciv2
613721c1cd580146773f6e77
17 mars 1993
17 mars 1993
l'ensemble routier avait accompli une manoeuvre continue sans stopper avant d'effectuer le virage ; qu'en énonçant que les déclarations de M.
Source officiellecr
éesc/Alain Y
6079a8d29ba5988459c4f095
2 avril 1997
2 avril 1997
fonctionner le clignotant gauche de sa voiture, manifesté son intention de tourner sur sa gauche, David X... avait l'obligation de dépasser le véhicule par la droite ; qu'en opérant un dépassement par
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c35
3 mai 2001
3 mai 2001
transportaient sur les lieux et trouvaient une Peugeot 605 immatriculée ... dans le fossé sur la commune de Bliesbruck ; qu'il n'y avait personne sur place ; que le conducteur avait quitté la chaussée après un virage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200790
23 mai 2013
23 mai 2013
X... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il résulte des éléments de l'enquête de gendarmerie que la collision a eu lieu à la sortie d'un virage à gauche, au sommet d'une côte, dans le sens de circulation
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b1a
19 janvier 2017
19 janvier 2017
Le brusque virage à gauche du Cessna dans les dernières secondes peut correspondre à une tentative d'évitement.
Source officielle2ème chambre
DTA_2400121_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
des données cartographiques librement accessibles que l'arrêté attaqué a pour effet, notamment, d'obliger les véhicules dont il réglemente la circulation, en dehors de l'agglomération, à effectuer un virage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210198
24 mars 2016
24 mars 2016
[O] [V] circulait sur sa motocyclette sur le CD 919 dans le sens [Localité 2]-[Localité 3], et qu'à la sortie d'un léger virage à gauche, au sommet d'une côte, il est entré en collision avec le véhicule
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201648
16 septembre 2010
16 septembre 2010
par une violation des règles du jeu, eu égard à l'existence d'une échappatoire ; qu'en effet, les photographies extraites de l'enregistrement filmé montrent la position sur l'extérieur de la piste en virage
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201823
22 novembre 2012
22 novembre 2012
à droite dans son sens respectif de circulation pour aborder ensuite un virage à gauche et où l'inversion de ces sens de circulation s'inscrivait dans une configuration semblable ; qu'en effet, l'élément
Source officielle1ère chambre civile A
6032842a9d82f8b7f72618d9
18 janvier 2018
18 janvier 2018
[C] [F] a déclaré quant à lui que 'Dans un virage à gauche, un arbre masquait la visibilité , ce qui a fait que je n'ai pas vu tout de suite qu'un véhicule arrivait en sens inverse.
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