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3 108 résultats pour « virage à gauche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372363cd58014677409249

Cassation

7 octobre 1999

7 octobre 1999

X... a entrepris de doubler par la gauche l'automobile conduite par M.

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd580146774065b0

Cassation

17 décembre 1998

17 décembre 1998

impliqué dans un accident de la circulation le véhicule terrestre à moteur qui roule normalement sur un chemin vicinal et dont la seule présence cause un effet de surprise à un cycliste qui abordait un virage

Source officielle
CC

civ2

613721d7cd580146773f7f97

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

X..., qui tirait une caravane, a heurté et mortellement blessé Mme B... qui circulait à cyclomoteur qu'elle s'apprêtait à dépasser et qui entreprenait une manoeuvre sur la gauche ; que les consorts B..

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201584

Cassation

4 octobre 2012

4 octobre 2012

avant d'entreprendre son virage à gauche ; que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201914

Cassation

19 novembre 2009

19 novembre 2009

en doute la sincérité, ainsi que du plan des lieux qui situe la zone de choc sur le couloir de circulation des véhicules qui survenaient dans le sens inverse à celui de Pierre X..., qu'en sortie du virage

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100730

Cassation

25 juin 2009

25 juin 2009

conditions dangereuses ; que cette manoeuvre ne présentait pas toutes les qualités et toutes les garanties pour ramener l'appareil et ses passagers à bon port ; que selon un expert, l'ultime mise en virage

Source officielle
CC

civ2

ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. et Mme X

ECLI:FR:CCASS:2010:C200510

Cassation

25 février 2010

25 février 2010

Y..., a déclaré « arrivé dans un virage à gauche … j'ai vu un véhicule arriver droit sur nous.

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b593

Cassation

6 septembre 1980

6 septembre 1980

l'appréciation des premiers juges, il était possible de reconstituer de façon précise et certaine les circonstances de l'accident et que la faute pénale retenue à l'encontre de Y..., ayant coupé le virage

Source officielle
CC

cr

éesc/François Y

61372590cd5801467741ed64

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

de la chaussée est seul et entièrement responsable de l'accident survenu, dès lors que la victime circulait, normalement, dans son couloir de circulation, un léger déport à gauche dans un virage à gauche

Source officielle
CC

cr

6137252fcd5801467741ba99

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

de la chaussée se trouve non seulement à une distance de 8 m 80 du portail de l'entrée du mas de Mme B..., mais à celle, bien inférieure, du bord gauche de la chaussée jouxtant cette propriété, ce qui

Source officielle
CC

civ2

613721c1cd580146773f6e77

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

l'ensemble routier avait accompli une manoeuvre continue sans stopper avant d'effectuer le virage ; qu'en énonçant que les déclarations de M.

Source officielle
CC

cr

éesc/Alain Y

6079a8d29ba5988459c4f095

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

fonctionner le clignotant gauche de sa voiture, manifesté son intention de tourner sur sa gauche, David X... avait l'obligation de dépasser le véhicule par la droite ; qu'en opérant un dépassement par

Source officielle
CC

cr

613725f2cd58014677421c35

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

transportaient sur les lieux et trouvaient une Peugeot 605 immatriculée ... dans le fossé sur la commune de Bliesbruck ; qu'il n'y avait personne sur place ; que le conducteur avait quitté la chaussée après un virage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200790

Cassation

23 mai 2013

23 mai 2013

X... de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il résulte des éléments de l'enquête de gendarmerie que la collision a eu lieu à la sortie d'un virage à gauche, au sommet d'une côte, dans le sens de circulation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1a

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Le brusque virage à gauche du Cessna dans les dernières secondes peut correspondre à une tentative d'évitement.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400121_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

des données cartographiques librement accessibles que l'arrêté attaqué a pour effet, notamment, d'obliger les véhicules dont il réglemente la circulation, en dehors de l'agglomération, à effectuer un virage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210198

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

[O] [V] circulait sur sa motocyclette sur le CD 919 dans le sens [Localité 2]-[Localité 3], et qu'à la sortie d'un léger virage à gauche, au sommet d'une côte, il est entré en collision avec le véhicule

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201648

Cassation

16 septembre 2010

16 septembre 2010

par une violation des règles du jeu, eu égard à l'existence d'une échappatoire ; qu'en effet, les photographies extraites de l'enregistrement filmé montrent la position sur l'extérieur de la piste en virage

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201823

Cassation

22 novembre 2012

22 novembre 2012

à droite dans son sens respectif de circulation pour aborder ensuite un virage à gauche et où l'inversion de ces sens de circulation s'inscrivait dans une configuration semblable ; qu'en effet, l'élément

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6032842a9d82f8b7f72618d9

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

[C] [F] a déclaré quant à lui que 'Dans un virage à gauche, un arbre masquait la visibilité , ce qui a fait que je n'ai pas vu tout de suite qu'un véhicule arrivait en sens inverse.

Source officielle

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