Disponibilité opérationnelle et entretien NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D ET NAVIRES EXISTANTS DE LA CLASSE B. 1 Dispositions générales A tout moment pendant l'exploitation du navire, les systèmes de protection contre l'incendie et les systèmes et

Article Annexe 2

—

Les différents matériaux : 1 1.4. Les espaces et leurs fonctions : 2 1.5. Les modes de propulsion 2 1.6. La maîtrise du risque 1 2.

Article 221-II-2/7

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L'essai correspondant est effectué comme indiqué en annexe 221-II-1/A.1 (point ID. 1 du questionnaire).

Article 221-II-2/15

—

Instructions, formation à bord et exercices 1 Objet 2 Prescriptions générales 2.1.2 Les membres de l'équipage doivent recevoir des instructions sur les tâches qui leur sont assignées. 2.1.3 Les équipes d'incendie chargées d'éteindre l'incendie doivent

Article 4

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Les divisions de risque, numérotées de 1 à 6, comprennent, chacune, les matières ou objets dont les caractéristiques sont données dans le tableau suivant : RÉPARTITION EN DIVISION DE RISQUE des produits explosifs de la classe n o N o Caractéristiques

Article R146-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 90

Code de la construction et de l'habitation

situé, par rapport au niveau du sol le plus haut utilisable pour les engins des services publics de secours et de lutte contre l'incendie : - à plus de 50 mètres pour les immeubles à usage d'habitation, tels qu'ils sont définis par l'article R. 111-1

Article L341-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 92

Code forestier (nouveau)

-Ne constituent pas un défrichement : 1° Les opérations ayant pour but de remettre en valeur d'anciens terrains de culture, de pacage ou d'alpage envahis par une végétation spontanée, ou les terres occupées par les formations telles que garrigues, landes

Article R375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 05 > 22

Code forestier (nouveau)

Pour son application à Mayotte, l'article R. 341-1 est ainsi rédigé : " Art.

Article MS 66

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Règles spécifiques applicables aux équipements d'alarme des types 1 et 2 § 1.

Article 13

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Les locaux à risque incendie sont équipés en partie haute de dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur (DENFC) permettant l'évacuation à l'air libre des fumées, gaz de combustion, chaleur et produits imbrûlés dégagés en cas d'incendie

LEGIARTI000051787687

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équipements 2.7 Rétention des sols *2. 8 Cuvettes de rétention 2.9 Isolement du réseau de collecte 3.1 Contrôle de l'accès 4.1 Moyens de lutte contre l'incendie, sauf 4e tiret et sauf 4.1.1, 4.1.2, 4.1.3, 4.1.4 et 4.1.5 4.2 Consignes d'exploitation *5. 1

Article EL 8

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Batteries d'accumulateurs et matériels associés (chargeurs, onduleurs) § 1.

Article Annexe I

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. ― Mécanique marine 1. Moteurs Diesel et à essence : C. ― Sécurité Les incendies, les pannes et les avaries.

Article CO 12

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. - Règles générales § 1.

Article 245-5.34

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ou plusieurs moteurs diesel principal ou auxiliaire dont la puissance totale est supérieure ou égale à 120 kW, ou bien un ou plusieurs moteurs à essence principal ou auxiliaire quelle que soit la puissance, comporte un dispositif fixe d'extinction incendie

Article Annexe 3

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Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux Code de l'urbanisme - Articles L. 462-1 à L. 462-2 Déclaration d'ouverture de chantier Code de l'urbanisme - Articles L. 421-1 à L. 424-9 Déclaration préalable pour construction

Article 12-1

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Les bâtiments ouverts ou fermés dans lesquels sont situées des zones d'entreposage tampon du processus de tri sont munis d'un système de détection automatique et d'alarme incendie.

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