Alain, Y...

Alain Y..., domicilié [...], 2°/ à Mme Marie-Laure Y..., épouse B..., domiciliée [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les quatre moyens de cassation

. ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er juillet 2005), qu'après le décès d'Alain A..., MM.

Alain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre lui pour tromperie aggravée, a confirmé l'ordonnance

Alain Y..., demeurant ... (Oise), 2 / de M. Frédéric Y..., demeurant ...

Alain Z... du chef de dégradations ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13 décembre 2017 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure

Philippe, partie civile, - La MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 1996, qui, dans les poursuites exercées contre Alain

Y... et Alain X... et Mme Catherine Z...

Alain X... a acquis un appartement, un studio et trois caves, sous le bénéfice du régime de faveur prévu par l'article 710 du Code général des impôts en contrepartie de son engagement à ne pas affecter

Alain, - Z... Francis, - B...

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 juillet 2001), que la société Novalliance, contrôlée par le "groupe" Alain

Jean-Alain D... G..., 4°/ M. Jean-Maurice D... G..., 5°/ M. Jean-Michel D...

diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège , représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 - N° du dossier 20250160, ayant pour avocat plaidant Me Alain

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 23 septembre 1997, qui, dans l'information suivie contre Alain Y... et Denis Z... pour concussion

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Entreprise ALM Allain

Alain X..., artisan inscrit au registre des métiers, affilié en cette qualité à la Caisse maladie régionale des professions indépendantes (CMR) et à la Caisse d'assurance vieillesse des artisans (AVA),

Alain F..., 4°/ de la société Y..., société anonyme, dont le siège est Z... Ute, Papeete (Polynésie Française), 5°/ de M.

Alain X..., Mmes Sarah et Monique X..., Marion Y... et Aude Z...