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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0e7cc25a97f0381f571a
20 novembre 2014
20 novembre 2014
DT N° 2014/634 Rôle N° 13/20831 [R] [H] épouse [D] [C] [D] C/ [U] [T] [N] [M] épouse [T] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE- ARNAUD
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00970
9 octobre 2012
9 octobre 2012
SERVICES en date du 27 octobre 1993 prévoit que le secteur d'activité territoriale où la SARL ARNAUD X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e447
30 juin 2011
30 juin 2011
Assignée et réassignée à l'étude les 27 janvier et 17 mars 2011, n'ayant pas constitué avoué Monsieur Arnaud B... demeurant ...
Source officielleChambre 3-1
6622095a9ce1420008389563
18 avril 2024
18 avril 2024
ROBERT ARNAL ET FILS S.A.S.U.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e5169ecdc6046d47d21582
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Gérard ARNAULT
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e516ebcdc6046d47d21a4d
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Gérard ARNAULT
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e51beccdc6046d47d27374
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Gérard ARNAULT
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e51c37cdc6046d47d27867
8 octobre 2025
8 octobre 2025
opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article Mme BOYAC Pascale, par pouvoir présente Composition du tribunal lors du délibéré : 871 du code de procédure civile) : Gérard ARNAULT
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e52232cdc6046d47d2da63
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Gérard ARNAULT
Source officielle7ème chambre
DTA_2201069_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire, enregistré le 28 novembre 2022, la SCCV Arnould Immobilier a présenté ses observations en réponse au courrier du tribunal.
Source officiellecr
613725fccd58014677422123
13 septembre 2000
13 septembre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38acff20c06e7d9fe8041
29 avril 2024
29 avril 2024
avocat au barreau de LYON DEFENDEUR : Madame [I] [D] [R] épouse [L] née le [Date naissance 6] 1973 à [Localité 12] (LOIRE-ATLANTIQUE) [Adresse 4] [Localité 10] Représentée par Maître Gwendoline ARNAUD
Source officiellesoc
61372657cd58014677424cb7
2 février 1999
2 février 1999
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire rapporteur, M. Brissier, Mme Lemoine-Jeanjean, conseillers, M. Soury, conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
6137269dcd580146774270ba
21 février 2007
21 février 2007
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C110059
18 janvier 2023
18 janvier 2023
CIV. 1 SG COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 janvier 2023 Irrecevabilité partielle et rejet non spécialement motivé Mme DUVAL-ARNOULD, conseiller
Source officielle2ème Chambre
68e88b683ea43407b9fbb214
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[R] [Z] [P] DEMANDERESSE : Madame [O] [N] [C] [D] épouse [P] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Marie-christine ARNAULD-DUPONT de , avocats au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE, avocats plaidant
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025933964
30 décembre 2009
30 décembre 2009
à l'encontre de l'EARL Duques pour un montant de 4 885,23 euros chacun et correspondant à sa participation aux travaux de drainage ; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter la demande de l'EARL Duques
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142f
10 avril 2014
10 avril 2014
X... ne peut prétendre ne pas avoir été informé de l'obligation d'installer un châssis fixe à verre dormant sur chacune des fenêtres ; Considérant qu'il est acquis aux débats qu'ayant acquis la maison
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59c72
24 septembre 2002
24 septembre 2002
des valeurs mobilières par lui détenues, afin de permettre, lors de la répartition desdits produits, le transfert, aux porteurs de parts du fonds, d'un crédit d'impôt unitaire de même montant pour chacune
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00561
15 février 2012
15 février 2012
le 25 juin 2001 par la société Steria en qualité de consultant, avec un salaire composé d'une partie fixe et d'une partie variable calculée sur la base d'objectifs dont les modalités étaient fixées chaque
Source officiellePage 20 sur 299