CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
736 résultats pour « BOUCHER Alexandre »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
La consommation d'aliments et de boissons ne doit se faire qu'en dehors des ateliers après nettoyage des mains et de la bouche.
Article 5
à déclaration sous la rubrique n° 2715 ; -annexe I-5.11 de l'arrêté du 25 mai 2012 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 2250 (production par distillation d'alcools de bouche
Article ANNEXE IV
Le préfet de département ou, à Paris ou dans les Bouches-du-Rhône, le préfet de police, décide, sur proposition de la commission médicale, d'une mesure de restriction d'usage du permis de conduire prévoyant l'obligation de conduire un véhicule équipé
Article 298 quinquies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 45
I. - Le remboursement forfaitaire institué par l'article 298 quater bénéficie : a) Aux exploitants agricoles qui vendent des animaux de boucherie et de charcuterie définis par décret (1), soit à une personne redevable de la taxe sur la valeur ajoutée
Article 111 quater P
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88
Le tarif de la redevance sanitaire de découpage à retenir pour les préparations et conserves de viandes de boucherie, de charcuterie, de volailles, de lapin domestique et de gibier d'élevage ou sauvage (numéro ex 1601 et ex 1602 du tarif des douanes)
LEGIARTI000042970256
- SOP Chef compagnie de sécurisation et d'intervention 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef division sécurité routière 1 13 - BOUCHES-DU-RHONE - SOP Chef compagnie d'assistance administrative et judiciaire 1 31 - HAUTE -GARONNE - Adjoint Chef SOP
LEGIARTI000046279874
ANNEXE DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES OU RÉGIONALES DIRECTIONS D'ACCUEIL DES ANTENNES DATE DE CREATION DES ANTENNES Direction régionale des finances publiques Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône Direction départementale
Article 8
Le préfet des Bouches-du Rhône ou son représentant y est entendu chaque fois qu'il le demande. Il assiste de droit aux séances du conseil d'administration et les procès-verbaux et délibérations lui sont adressés.
Article Annexe
Pyrénées-Atlantiques Bayonne Port-Vendres Pyrénées-Orientales Port-Vendres 4 4 8 4 4 Sète Hérault Sète 6 2 8 7 1 Gard Huîtres et moules Toulon Bouches-du-Rhône
Article Annexe tableau n° 6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 35 > 43
Ain 3 Aisne 3 Allier 2 Alpes-de-Haute-Provence 1 Alpes (Hautes-) 1 Alpes-Maritimes 5 Ardèche 2 Ardennes 2 Ariège 1 Aube 2 Aude 2 Aveyron 2 Belfort (Territoire de) 1 Bouches-du-Rhône
Article Annexe II : Tableau n° 40
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58
Tuberculose cutanée ou sous-cutanée 6 mois Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.
Article R417-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 04
autorisés à y circuler en application des règles de circulation mentionnées à l'article R. 411-3-2, les bandes et pistes cyclables ; c) Sur une distance de cinq mètres en amont des passages piétons dans le sens de la circulation ; d) Au droit des bouches
Article Annexe 1
Les résultats obtenus pour un diamètre maximal de bouches "d" peuvent être étendus à des diamètres de bouches inférieurs ou égaux à "d".
Réservoirs aériens : La bouche de remplissage et l'orifice d'évacuation à l'air libre de la soupape de sûreté du réservoir doivent être placés par rapport à : Toute baie d'un local habité ou occupé ; Toute ouverture des locaux contenant des foyers ou
Article 2-3
situés dans le périmètre formé, au nord, par l'avenue du Général-Eisenhower, à l'ouest, par l'avenue Franklin-Delano-Roosevelt, la place du Canada, le cours la Reine, et le pont des Invalides, au sud, par le quai d'Orsay, et à l'est, par le pont Alexandre
qualifications (URFQ) de la direction interrégionale des services pénitentiaires de Paris vers le centre de formation continue de Fleury-Mérogis Déménagement de l'antenne d'Arles-Tarascon du service pénitentiaire d'insertion et de probation des Bouches-du-Rhône
Article PE 23
-c., offices...) avec des bouches à forte perte de charge. L'amenée d'air neuf, naturelle ou mécanique, est réalisée dans les locaux à pollution non spécifique.
Bouches-du-Rhône. - Hôpital psychiatrique d'Aix-en-Provence. Charente. - Hôpital psychiatrique de Breuty-la-Couronne. Côte-d'Or. - Hôpital psychiatrique de Dijon. Dordogne. - Hôpital psychiatrique de Vauclaire. Gers. - Hôpital psychiatrique d'Auch.
Au titre de la préfecture de police des Bouches-du-Rhône Le cabinet du préfet de police.
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur). Ain, Ardèche, Drôme, Isère, Loire, Rhône, Savoie, Haute-Savoie (Région Rhône-Alpes).
Page 20 · 736 résultats