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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372603cd5801467742247a

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

condamné à une peine d'emprisonnement de trois ans fermes ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que X... avait toujours nié les faits sans jamais trouver une explication aux accusations de sa belle-fille

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50295

Cassation

9 mars 2021

9 mars 2021

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. W... D... , et la société SNAE, et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00241

Cassation

17 janvier 2017

17 janvier 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept janvier deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04513

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04203

Cassation

10 août 2016

10 août 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix août deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04512

Cassation

13 septembre 2016

13 septembre 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03871

Cassation

28 juin 2016

28 juin 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03596

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03597

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03279

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03304

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03305

Cassation

31 mai 2016

31 mai 2016

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00496

Cassation

13 février 2018

13 février 2018

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00675

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Bellenger, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00299

Cassation

30 janvier 2018

30 janvier 2018

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03599

Cassation

19 décembre 2017

19 décembre 2017

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf décembre deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01313

Cassation

8 septembre 2020

8 septembre 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de Mme T... K..., épouse H..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00841

Cassation

28 avril 2020

28 avril 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. A... D..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00842

Cassation

28 avril 2020

28 avril 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M. X... B..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00843

Cassation

28 avril 2020

28 avril 2020

Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de M. G... P..., et les conclusions de M.

Source officielle

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