[N] [E] SCEA CHATEAU LALANDE GALETIS BOSQUET (SCEA) [Adresse 1] Représentée par : LES DOMAINES [M] [E], gérante Elle-même représentée par M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 2 juillet 2015), que les consorts [S], [L], [U], [J] et [C] (les consorts [M]) sont propriétaires de parcelles voisines d'un ensemble immobilier dit le "Château

le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 1er mars 2016), que les propriétaires des lots de copropriété au sein d'un ensemble immobilier dénommé « Résidence du Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Le Château Ecossais, dont le siège est à

Joseph, Jacques X..., 3°/ Mlle Marie Claire X..., 4°/ Mlle Marie X..., demeurant tous à Mauléon Soule (Pyrénées-Atlantiques), Hostellerie du Château, ..., 5°/ la société à responsabilité limitée

O..., propriétaire pour moitié d'un bien immobilier sis à Pringy - qu'il occupe - évalué début 2015 entre 560 000 et 590 000 euros, détient la moitié des parts de la SCI Château de Sainte Assise valorisée

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par la clinique du Château

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2005), que Mme X... a été engagée par la clinique du Château

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 26 juin 2002), que la société Marne et Champagne était bailleur à ferme de trois SCEA (Château

l'entreprise ; qu'en l'espèce il est constant que l'EARL Cesbron ne revêt aucune de ces qualités ; qu'en la disant recevable au seul motif qu'elle était partie en première instance comme en atteste le chapeau

B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 6 MAI 2025 La société Château

des biens en cause, alors qu'il n'était que porteur de parts de SCI ; qu'il n'était ni baron ni marquis ni comte mais adjudant retraité de l'armée française ; que la mise en scène des réceptions au château

A... a maintenu cette version jusque devant la juridiction de jugement, sans en varier ; qu'il a exactement précisé comment à la mi-août dans l'établissement Pizzeria exploité à Montmirey le Château

l'assureur, en paiement de diverses sommes, devant le tribunal de grande instance, en contestant l'applicabilité d'une clause limitant la garantie dans le temps, s'agissant des mobil homes situés au Château

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Me X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société Auberge du Chateau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Château d'Argent, dont le siège social est ..., agissant poursuites

du chef de diffamation publique à caractère raciste, et a débouté la Licra, partie civile, de ses demandes ; "aux motifs que le prévenu, par sa tenue vestimentaire, qui comporte non seulement un chapeau

siège est ..., Castillon la Bataille, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit de la société civile du Vignoble du Château