CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

474 résultats pour « Christophe LUCAS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

6031e73f24fe80209b32d3c4

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

assistée de Me Karine E..., avocat au barreau de PARIS INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 Avril 2018, Madame Odette-Luce

Source officielle

Page 20 sur 24

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC166 résultats

Journal officiel
Créations

HACHER, Lucas, Olivier, Christophe

SIREN 106216138Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

18/06/2026

Voir →

Créations

MAYET, Lucas, Christophe, Lucien, Paul

SIREN 105100630Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

26/05/2026

Voir →

Créations

DEPRET, Lucas, Christophe, Samuel, Cecilien

SIREN 848210001Greffe du Tribunal Judiciaire de Metz

07/05/2026

Voir →

Modifications diverses

RICHARD, Lilian, Christophe, Lucas, Désiré, RICHARD

SIREN 934723818Greffe du Tribunal de Commerce d'Aurillac

07/05/2026

Voir →

Créations

Alleix, Lucas Christophe Tanguy

SIREN 102749942Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

05/04/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 16

5fd920570c76cfbd5805227e

Appel

3 juin 2020

3 juin 2020

République Bolivarienne du Venezuela Domiciliée: [...] ) Représentée par le Procurador General de la República, ayant ses bureaux: [...] . [...] ) Représentée par Me Luca

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68edd8f987178132e19350e0

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

PROHOME - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265283164651753 Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 9] [Localité 10] Ayant pour avocat Me Christophe CARPE, membre de la SCP LAVAL

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229e9d2fa6fd0f8040462

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

16] (59) [Adresse 6] [Localité 10] Représentés tous par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés tous par Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

5ème Chambre

68660f8abbe0ac41ca81b1f7

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Localité 2] Madame [P] [H], [Y], [N] [O] épouse [F] née le 03 Février 1959 à [Localité 8], de nationalité française, assistante technique bâtiment [Adresse 5] [Localité 2] Représentées par Me Christophe

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c86ecbbb650faffb063

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

au RCS de TARBES sous le n°478 769 896 prise en la personne de son représentant légal, domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 10] Résidence [5] [Localité 3] Représentée par Maître Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d021cdc6046d4730dbc8

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d089cdc6046d4730ea9d

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Lisette SAUTRON, présidente Madame Fabienne ROUGE, présidente Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c869bd3db21cbdd85392

Appel

12 décembre 2000

12 décembre 2000

LUCAS DE LEYSSAC, DS PARIS, 46, rue de Bassano - 75008 PARIS - Société DOMOSERVICES MAINTENANCE prise en la personne de son représentant légal Ayant son siège 54, route de Sartrouville - 3, Parc du Saint

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

60336eb2b152d8230c5b0688

Appel

16 juin 2017

16 juin 2017

prise en la personne de son directeur général domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro B 582 101 424 Représentée par Me Luca

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034364dd5b4be279b2bc267

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame CAVROIS Marie-Luce, président Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller Madame LESBROS Jacqueline, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

603609578a953f6e333131ae

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

Thierry YGOUF, avocat au barreau de CAEN, toque : 16 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63bfb3535e2fbe7c900438d9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

L'OREAL prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] N° SIRET : 632 01 2 1 00 Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL

Source officielle
CC

cr

613726a5cd580146774275a3

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Jean-Christophe, - Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035d1bfc8168d38b3146ca8

Appel

19 février 2016

19 février 2016

Christophe BACONNIER, Conseiller , chargée du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd9216a

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

INTIMÉES Maître Marie-Agnès Z... ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL ENTREPRISE BÂTIMENT GÉNIE CIVIL RÉHABILITATION ... ... 97190 GOSIER Représentée par Me Christophe CUARTERO, avocat

Source officielle
TJ

Référés

6a10b529cdc6046d479c680e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

ALLIANZ IARD assureur de la société ETABLISSEMENTS [E], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 542 110 291, dont le siège social est sis [Adresse 18] Représentant : Maître Christophe BAILLY de

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60337e6a6b969c3234c084bc

Appel

2 juin 2017

2 juin 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, président Madame Valérie AMAND, conseiller Monsieur Christophe BACONNIER, conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033aa5b3f32755e6b226878

Appel

28 avril 2017

28 avril 2017

S] (Membre de l'entrep.) en vertu d'un pouvoir général COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Luce

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

60352801b4dc3a52c2d8a29f

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Luce CAVROIS, Présidente de chambre Mme Jacqueline LESBROS, Conseillère M.

Source officielle