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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372533cd5801467741bd04
30 octobre 1990
30 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
éesc/Jean-Cyrille G
6137253ccd5801467741c12d
9 octobre 1990
9 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
à l'article L. 760 du Code de la santé publiquec/Bruno Y
613724e2cd580146774192ea
11 octobre 1989
11 octobre 1989
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze octobre mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
613724fecd5801467741a126
23 octobre 1990
23 octobre 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingttrois octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
écriture publique et authentique par lui déposéec/Maurice X
61372586cd5801467741e7ce
29 septembre 1992
29 septembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf septembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
éesc/Luc D
6137258acd5801467741ea0e
9 novembre 1992
9 novembre 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
6137258ccd5801467741eace
17 novembre 1992
17 novembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept novembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007777132
22 octobre 1990
22 octobre 1990
Damien Y..., demeurant ..., représenté par sa mère, Mme Jacqueline X... ; M.
Source officielleciv1
61372286cd580146773fe091
4 juillet 1995
4 juillet 1995
(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1ère chambre), au profit de : 1 ) la SCP Panis Dandel, huissiers de justice, dont le siège est ..
Source officielleChambre 1-5
6364ba17e405357f749ea46a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[Z] et l'EIRL [Z] DAMIEN au regard des dispositions des articles 564 et 910-4 du code de procédure civile, - rejeter les demandes formées par M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471859.20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Ces dernières dispositions font obstacle à ce qu'il soit fait droit aux conclusions présentées au même titre par la commune de La Ciotat et la société Damien Gaillard.
Source officielleCour d'Appel
6253cad6bd3db21cbdd8c43c
10 octobre 2008
10 octobre 2008
B...Damien Demeurant ... appelant et intimé, cité à domicile le 05. 05. 2008 (A. R. signé le 09. 05. 2008), non comparant, représenté par Maître LEBOIS Philippe, avocat au barreau de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da67
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Damien X..., Lydia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd9169a
2 juin 2014
2 juin 2014
Damien Y..., DEPARTEMENT DE LA CORREZE SERVIVE DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS ARRET DU 02 JUIN 2014 Le DEUX JUIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbc6bd3db21cbdd8e3c8
29 juin 2010
29 juin 2010
cette compagnie à prendre en charge toute condamnation prononcée à l'encontre de Monsieur Damien X....
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89777
27 septembre 2007
27 septembre 2007
Damien X... ... 93250 VILLEMOMBLE représenté par Me Philippe TROUCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 84 substitué par Me Anne FRESNEAU, avocat au barreau de PARIS, DEFENDEURS Me Alain
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3cb
9 octobre 1990
9 octobre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
61372525cd5801467741b55b
25 juin 1991
25 juin 1991
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juin mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
613724f6cd58014677419d22
25 juillet 1990
25 juillet 1990
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingtcinq juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
Source officiellecr
6137258acd5801467741ea17
15 décembre 1992
15 décembre 1992
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL
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