suite de la survenue d'une bradycardie constante, il a été rappelé et a pratiqué en urgence une césarienne, après avoir tenté d'extraire l'enfant au moyen de forceps ; qu'il a alors décelé

Z..., lorsqu'au passage sur des « nids de poule», elle a été déséquilibrée et a chuté sur la chaussée par la porte restée ouverte ; qu'elle a été évacuée aux urgences où a été décelée notamment une fracture

ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'alors qu'il était occupé à vérifier le bon fonctionnement d'une presse dans laquelle il avait décelé

société de bourse, à compter d'octobre 1987 seulement, pour avoir accepté trois chèques d'un montant global de 5 millions de francs, et a retenu la faute du commissaire aux comptes pour ne pas avoir décelé

— Openbare dienst — Aanwerving — Algemeen vergelijkend onderzoek — Weigering van directeur van EPSO om kandidaat informatie en stukken betreffende toelatingstest te verstrekken — Hogere voorziening deels

l'insuffisance respiratoire de sa patiente, sans s'expliquer sur le point de savoir - dans la mesure où l'expert indique que dans un premier temps, une évolution à bas bruit a pu expliquer qu'elle n'ait pas été décelée

société Galilée Plessis de la nécessité de faire procéder à un repérage plus approfondi avant d'engager les travaux, sans rechercher si, ces joints étant apparents et la présence d'amiante pouvant être décelée

réalisait avec son mari, Mme X..., qui a signé les prêts litigieux en qualité de co-emprunteur, était à même de vérifier les mentions relatives au TEG dans les offres de prêts qu'elle signait et d'en déceler

M. et Mme [O] et Mme [A] font grief à l'arrêt de dire que, compte tenu des connaissances techniques et scientifiques au moment de la mise en circulation du produit, la société ne pouvait pas déceler

l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 juillet 1990), qu'au cours de la construction d'un émissaire d'évacuation des eaux usées à Marseille, une nappe d'hydrocarbure provenant de résidus industriels a été décelée

X... et Y... sont tenus envers le maître de l'ouvrage sur un plan contractuel pour les fautes dans la surveillance des travaux qui leur incombent et pour n'avoir pu déceler la mauvaise réalisation des

X... et Y... sont tenus envers le maître de l'ouvrage sur un plan contractuel pour les fautes dans la surveillance des travaux qui leur incombent et pour n'avoir pu déceler la mauvaise réalisation des

2 de la Convention européenne des droits de l'homme, le fait de maintenir au-delà de 17 ans une interdiction du territoire frappant un homme qui est en France depuis plus de 30 ans qui n'a eu aucun démêlé

conseiller prud'hommal, il ne pouvait se prévaloir du statut protecteur et que la connaissance de sa qualité de conseiller prud'homal ne pouvait résulter des articles de la presse quotidienne locale sur ses démêlés

société [...] et à son assureur, par la société Gatignol et la SMABTP, n'avait pu interrompre le bref délai de l'action en garantie des vices cachés, dès lors que le pré-rapport d'expertise, ayant décelé

instant faire procéder à la vérification de l'exactitude du TEG, cependant que la nécessité même d'une telle vérification suffisait à établir que l'anomalie n'était pas apparente et ne pouvait être décelée

l'expert que Jérôme X... n'a pas subi de perte de chance d'être sauvé par un placement en unité de soins intensifs ; "alors que les demandeurs faisaient valoir que le Dr Vadim Y... avait reconnu avoir décelé

d'incontestable vulnérabilité, eu égard à son âge et à son état de santé, Marthe Y..., qui faisait confiance à Marie-Annick X..., celle-ci lui ayant jusqu'alors rendu des services, n'était pas en mesure de déceler