(K) Numéro de réception par type (si disponible). (P. 1) Cylindrée (en cm ³) (le cas échéant). (P. 2) Puissance nette maximale (en kW) (si disponible). (P. 3) Type de carburant ou source d'énergie. (P. 6) Puissance administrative nationale.

Article 223 O

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 28

Code général des impôts

Des crédits d'impôt dégagés par chaque société du groupe en application de l'article 220 decies ; le même article 220 decies s'applique à la somme de ces crédits d'impôt ; k.

Article R311-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 35

Code de justice administrative

maritimes relevant de la souveraineté ou de la juridiction de la République française ; i) L'autorisation mentionnée à l'article L. 6352-1 du code des transports ; j) Les prescriptions archéologiques mentionnées à l'article R. 523-15 du code du patrimoine ; k)

Article 1

—

de gestion du personnel ; h) La liste des conducteurs ; i) Les documents contenant les données relatives au temps de conduite et de repos des conducteurs ; j) Les documents contenant les données relatives à la durée d'utilisation des véhicules ; k)

Article 60

—

. 1599 ter B, Art. 226 B, Art. 1599 ter D, Art. 226 bis, Art. 1599 ter E, Art. 227, Art. 1599 ter F, Art. 227 bis, Art. 1599 ter G, Art. 228, Art. 1599 ter H, Art. 228 bis, Art. 1599 ter I, Art. 230 B, Art. 1599 ter J, Art. 230 C, Art. 1599 ter K,

Article 1

—

celles concernant les emplois régis par l'article 1er du décret n° 2009-360 du 31 mars 2009 relatif aux emplois de direction de l'administration territoriale de l'Etat ; j) L'imputabilité au service des accidents de service et des accidents du travail ; k)

Article Annexe 6

—

G) Masse du véhicule en service (G1 + 75) kg (G.1) Poids à vide national kg (J) Catégorie du véhicule (CE) (J.1) Genre national (J.2) Carrosserie (CE) (J.3) Carrosserie (désignation nationale) (K)

Article R128-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 43

Code de commerce

responsable de l'organisme dont ils relèvent ; i) Les agents de l'opérateur France Travail, individuellement désignés et spécialement habilités par le directeur général ; j) Les fonctionnaires et agents mentionnés à l'article L. 222-9 du code de l'énergie ; k)

Article 40 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 34 > 80

Code général des impôts, annexe III

résultat, ainsi que le montant des recettes nettes soumises à la contribution mentionnée à l'article 234 nonies du code général des impôts ; i) La nature et le montant de leurs dépenses professionnelles ; j) Le montant du bénéfice imposable ou du déficit ; k)

Article 1383 I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 76

Code général des impôts

Lorsque les conditions requises pour bénéficier de l'une des exonérations prévues aux articles 1383 A, 1383 D, 1383 H ou 1383 K et de celle prévue au présent article sont satisfaites, le contribuable doit opter pour l'un ou l'autre de ces régimes avant

Article 1639 A quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 85

Code général des impôts

sont maintenues dans les conditions suivantes : a) Pour leur durée et leur quotité lorsqu'elles sont prises en application des articles 1382 C bis, 1382 D, 1383,1383-0 B, 1383-0 B bis, 1383 C ter, 1383 D, 1383 E, 1383 F, 1383 H, 1383 İ, 1383 J et 1383 K

Article D178-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 39 > 59

Code de la sécurité sociale

l'article L. 1415-1 du même code ; i) L'agence mentionnée à l'article L. 6113-10 du même code ; j) Le centre mentionné à l'article 116 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière ; k)

Article R3413-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 62 > 40

Code de la défense

ces objets excède la limite fixée pour les achats sur simple facture faits par l'Etat ; h) Aux remises gracieuses et admissions en non-valeur si le contrôleur financier le juge nécessaire ; i) Aux actions en justice ; j) Aux offres de concours ; k)

Article 1788 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 37

Code général des impôts

Les manquants ou excédents constatés, dans le cadre de la mise en œuvre de la procédure prévue aux articles L. 80 K et L. 80 L du livre des procédures fiscales, par rapport aux documents prévus au III de l'article 277 A, donnent lieu à des amendes d'un

Article Convention

—

du 04/06/2011 texte numéro 10 Finalement, la valeur du crédit d'impôt annuel, auquel la banque émettrice peut prétendre cinq années consécutives dans les conditions normales, est : A = CI A = k Modalité pratique : S = 5 × CI S = 5 × k CI et

Article Annexe I

—

Anti-K K + k+ 16 35 Test à l'antiglobuline. Anti-k K + k+ 8 30 Test à l'antiglobuline. Anti-Kpa kp (a+ b+) 4 20 Test à l'antiglobuline. Anti-Kpb kp (a+ b+) 4 20 Test à l'antiglobuline.

Article Annexe 1

—

Questionnaire relatif à la mise en œuvre de la garantie prévue au 3° de l'article L. 80 B du livre des procédures fiscales Ce formulaire de demande de rescrit s'adresse aux entreprises qui souhaitent obtenir l'avis de l'administration sur l'éligibilité au k

Article 5-2

—

Substances / paramètres à caractériser Biomasse PCI C, Cl, F, N, S, K,

Article 22

—

Les D, F, G, H, J, K, L, M, S, T, U et W du I et le III sont applicables à compter du 1er mars 2010. 4. Les dispositions du N du I revêtent un caractère interprétatif. 5. Les autres dispositions s'appliquent à compter du 1er janvier 2010.

Article 3

—

dater du 31 décembre 2002 pour les moteurs de la catégorie G, correspondant à la plage de puissance telle que définie à l'article 9, paragraphe 3, de la directive 97/68/CEE susvisée ; - à dater du 1er janvier 2006 pour les moteurs des catégories H, I et K,

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