Jean-Emmanuel A, demeurant ... ; M.

né le 03 Mars 1971 à Bastia (20200) ... 20246 RAPALE assisté de Me Emmanuelle FABREGAT, avocat au barreau de BASTIA, substituée par Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA

Emmanuel X..., l'a conditionnée à son hospitalisation dans un établissement de soins psychiatriques ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 695-11

A C, représenté par Me Emmanuelle Pereira, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de renouveler son certificat

président par ordonnance, assistée de Madame Sancie ROUX, Greffier, ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 17 Janvier 2026 à 17h00, Signée par Madame Emmanuelle

L'examen de la copie du registre permet notamment au juge de vérifier l'heure d'arrivée au centre.

INSERT à conseil d'administration, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège, représentée par Me Emmanuel JARRY de la SELARL RAVET & ASSOCIES, avocat au barreau

Seine-Maritime), en cassation de l'arrêt n° 3296 rendu le 20 juin 1990 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre), au profit de la société BASF France, société anonyme dont le siège est à Levallois-Perret

Vu la requête, enregistrée le 26 juin 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Monsieur Hubert A, Monsieur Luc K, Madame Emmanuèle B, Madame Geneviève C, Monsieur Jean-Yves D

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Avril 2024 Signé par Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente et Mme Aurore COMBERTON, greffier auquel la minute de la décision a

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 SEPTEMBRE 2020 (Rédacteur : Madame Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère) SÉCURITÉ SOCIALE

Le surplus de la demande de dommages et intérêts de la SARL LA MAUVAISE REPUTATION notamment en lien avec une perte de chiffre d'affaires n'est pas justifié.

rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI

Emmanuel X... a sollicité la rectification de l'arrêt suvisé. M. X... et la sarl Plein Air ont été convoqués à l'audience du 30 septembre 2013.

quinze jours de la signification de l'arrêt sous astreinte alors, selon le moyen : 1° / que l'installation d'un système de vidéo surveillance dans un lieu privé grevé d'une servitude de passage permet

En l'affaire Emanuele Calandra et autres c.

Frédéric X...et Mme Emmanuelle Y... se sont mariés le 7 octobre 2006 à Saint Cyr sur Mer (Var), sans contrat de mariage préalable.

[Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assisté de Me BONNEMAIN Emmanuel de la SELARL CABINET BONNEMAIN