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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
5fdbd827262e4bb765d929d5
24 janvier 2019
24 janvier 2019
Jean-Jacques X..., domicilié [...] D'autre part, EXPOSENT ' Qu'à la suite de la réception de sa notification de licenciement, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6c0
21 février 2008
21 février 2008
Jean-Jacques X... C/ Société ARCOMA M. Jean-Jacques X... S.A. CUMMINS FRANCE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea3c
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Jean-Jacques X... né le 26 Août 1946 à LILLE (59000), demeurant...-74200 THONON LES BAINS M. Vincent X... né le 19 Avril 1970 à LILLE (59000), demeurant... E-28430 ALPEDRETE-ESPAGNE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2f
19 octobre 2011
19 octobre 2011
Es-qualités de liquidateur de la SARL CORSE DECO CONCEPT ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd892b3
11 janvier 2007
11 janvier 2007
Par acte du 16 janvier 2003, Jacques C... et Jean-Claude X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007779491
14 mai 1990
14 mai 1990
Jacques XX..., à M. François Y..., à Mme Michèle C..., à Mme Colette XC..., à M. Claude N..., à M. Gérard XA..., à Mme Mireille XY..., à Mme Monique M..., à M. Jean-Marc XD..., à Mme P...
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ac4597cdc6046d47d8ad26
4 avril 2025
4 avril 2025
Jacques FOURNIER M Frank RAYMOND Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public auquel le dossier
Source officiellecr
6137255bcd5801467741d078
17 octobre 1991
17 octobre 1991
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le dix-sept octobre mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean
Source officielle1ère Chambre
6162a739f901d4f689722e16
21 mai 2013
21 mai 2013
. **** APPELANTS : Monsieur [R] [T] [H] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] Rep/assistant : la SELARL BAZILLE JEAN-JACQUES, Postulant (avocats au barreau
Source officielle4eme Chambre Section 2
6868b27cf73c18b33b338bbf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AMK 81, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Jacques FOURNIER de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9a2
22 mars 1995
22 mars 1995
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 13 avril 1994, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à la suspension de son permis de conduire
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019989669
19 décembre 2008
19 décembre 2008
Jacques A, demeurant ... ; M.
Source officielle2e chambre sociale
6363683d37e31b7f74444998
2 novembre 2022
2 novembre 2022
FOURNIE, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Jacques Philippe né le 14 Août 1947 à JOUY EN PITHIVERAIS (45), de Jean Jacques et de Z...
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008186788
4 juillet 2003
4 juillet 2003
Jean-Pierre F..., demeurant ... ; M. Claude Y..., demeurant ... ; M. Jean-Marc HB, demeurant GAEC de Mirabel à Ols-et-Rinhodes (12260) ; M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:467538.20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Christian Fournier, M. Frédéric Gueudar Delahaye, M. Pierre Boussaroque, conseillers d'Etat et M. Jean-Claude Hassan, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 octobre 2023. Le président : Signé : M.
Source officielleciv3
61372220cd580146773fa6f0
30 mars 1994
30 mars 1994
Jacques I..., 12 / M. Jacques L..., 13 / M. Jean-Pierre M..., 14 / M. Lucien O..., 15 / M. Michel P..., 16 / M. Alain Q..., 17 / Mme R..., née Madeleine XJ..., 18 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e6bd3db21cbdd8983d
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Jean Y...
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e52c25a97f0381f54ed
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Jacques BAIZET, président - François MARTIN, conseiller - Michel FICAGNA, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
61642cd77f4ef815f2c6babe
25 février 2010
25 février 2010
11375 Décision déférée : Ordonnance rendue le 13 Février 2008 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : Contradictoire Nous, Jean-Jacques
Source officiellePage 20 sur 156