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11 669 résultats pour « Frederic Fanfant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f8cd58014677421f24

Cassation

12 juillet 2000

12 juillet 2000

commune pouvait être tenue pour fortement probable ; qu'en ce qui concerne l'emploi du temps de Christophe B... le matin des faits, aucune indication ne confirmait les allégations de l'intéressé ; que Frédéric

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbddbd3db21cbdd8e7cd

Appel

16 mars 2011

16 mars 2011

Frédéric Y... a fait assigner M.

Source officielle
CC

cr

6137259acd5801467741f201

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS , en date du 21 janvier 1997, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de PARIS sous l'accusation de viol par personne abusant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb6a

Appel

30 juillet 2008

30 juillet 2008

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Monsieur Frédéric X..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924c4

Appel

2 juin 2015

2 juin 2015

Frederic X... M. Philippe X... Mme Francoise X... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8da18

Appel

25 mars 2011

25 mars 2011

En l'espèce, le dénigrement envers Frédéric Z... qui est reproché à la salariée n'est pas prescrit. L'employeur peut donc tenir compte de faits antérieurs.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6684eb14a0de54ff609f80b8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Faisant valoir que M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019649334

Admin. suprême

6 octobre 2008

6 octobre 2008

Frédéric A, demeurant ...), agissant au nom de la succession de M. Michel A, et pour M. Frédéric A en son nom propre ; MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02113

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

X..., conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt n° 2113 F-D Pourvoi n° N 16-15.807 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ____

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741da53

Cassation

24 janvier 1995

24 janvier 1995

Frédéric, - X... Jacques, - A... Z...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210928

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

[L], après débats en l'audience publique du 25 septembre 2024 où étaient présents Mme Isola, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Chauve, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur D... Frédéric, le 18 Décembre 2006c/Madame A

6253cb14bd3db21cbdd8ccfa

Appel

19 janvier 2009

19 janvier 2009

Frédéric domicile élu chez Me E... Laurence,...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca01bd3db21cbdd89cf8

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Frédéric Demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100477

Cassation

16 avril 2015

16 avril 2015

Frédéric Y... à lui payer la somme principale de 26 359, 63 €, outre intérêts, Aux motifs que il est constant que M.

Source officielle
CC

cr

61372609cd580146774227aa

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Frédéric, prévenu, - Y... Nasser, - Y... Meshari, - Y... Y..., - A... Chantal, épouse Y..., - A...

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e4884553798000884733a

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Des désordres étant apparus sur ce lot, une transaction est intervenue en 2008 entre Mme [N] [W], la SCP [R] [B] et Frédéric Maleret et son assureur la MAF, et M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e3d6

Cassation

13 juin 2001

13 juin 2001

Frédéric X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1999 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société Transport Muriel Chevalier, dont le siège est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7e6

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Frédéric X...

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

67b77c14e38ac5af22c30d01

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Télécopie : 01 48 13 37 92 @ : [Courriel 6] REFERENCES : N° RG 24/09390 - N° Portalis DB3S-W-B7I-2BJR Minute : 25/00061 DESISTEMENT DU 06 Janvier 2025 Copie délivrée à : Me HUTMAN Frédéric

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

66ff85cca4ff9ec259c0987a

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

EXPRO, JCP de Meaux le 15 Mai 2023 Appelant : Monsieur [D] [V] (décédé le 14.08.2023), représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 - N°

Source officielle