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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e25c
22 juin 2011
Son père, monsieur Georges X...a présenté une demande aux fins de curatelle, faisant état de ce que sa fille était atteinte de schizophrénie.
soc
613721b1cd580146773f6272
2 avril 1992
Georges X..., domicilié à Figeac (Lot), ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Toulouse, dont le siège est à Toulouse (Haute-Garonne
civ2
613721bfcd580146773f6ce6
4 novembre 1992
Georges Z..., demeurant ... (16e), en cassation d'une ordonnance rendue le 5 novembre 1990 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit : 1°) du syndicat des copropriétaires du .
6253cbf5bd3db21cbdd8ebc4
26 octobre 2011
Antoine Z...de leurs prétentions fondées sur les dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, laissé les entiers dépens à la charge de Monsieur Emile X...et Madame Paulette X....
6253caf3bd3db21cbdd8c845
16 avril 2008
GEORGE V GESTION prise en la personne de ses représentants légaux 1 Terrasse Bellini TSA 48200 92919 LA DEFENSE CEDEX S.C.I.
61372315cd58014677405375
10 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Polyclinique Saint-Georges de Didonne, dont le siège est ... de Didonne,
cr
6079a8809ba5988459c4da0f
27 janvier 1966
(GEORGES) ; 2° Y... (JACQUES) ; 3° Z...
civ3
613723e8cd5801467740fb6b
25 septembre 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'avis donné à la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin ; Vu l'article 462 du nouveau
1ére chambre civile
68701cadb8daa57c7f676264
3 avril 2025
BENOIT-GEORGE V, S.A.
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02108
10 octobre 2012
à Mme X... pour toute la période courant jusqu'à son arrêt, à titre de dommages-intérêts, pour les communications au public non autorisées de ses prestations, la somme de 3 600 euros pour le film " George
6253cb9cbd3db21cbdd8de15
17 mai 2011
Georges X... à payer à M.
époux Y... et a débouté ces derniers de leur demande dirigéec/Monsieur B
6253c911bd3db21cbdd87225
1 juillet 2004
Z... 01340 JAYAT représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me VILLEFRANCHE avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE INTIME : Monsieur Georges B...
Pôle 4 - Chambre 6
6163b52a1669d540ac7baa53
11 juin 2010
La SCI SAINT GEORGES a fait procéder, courant 1994 et 1995 à l'édification d'un ensemble immobilier de 41 logements sis [Adresse 3].
6253cb00bd3db21cbdd8ca37
29 mai 2008
THIERS Georges X...
4 ème Chambre
DTA_2205063_20250404
4 avril 2025
C ainsi que les sociétés Votruba, Georges Lanfry, Ateliers Mainponte, IGC, Boutel et Nouvelle Socra à la garantir de toute condamnation mise à sa charge.
Chambre 05
69f6c5f5cdc6046d47674eeb
7 janvier 2026
Georges CHAMPION Liquidateur : Me [F] [P] [R] DEBITEUR SASU INSTITUTE FORMATIONS [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 890600463 2021 B 3671 Représentant légal : Mme [J] [D] [U] née [N] [Adresse 1] non comparant
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008180243
6 mai 2005
René Georges A, demeurant ... ; M.
Pôle 6 - Chambre 2
6162e8377dc295bdec6a56d7
23 février 2012
2012 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 11/07102 Décision déférée à la Cour : ordonnance rendue le 30 Mai 2011 par le conseil de prud'hommes de VILLENEUVE SAINT GEORGES
civ1
61372134cd580146773f1d80
2 mai 1990
Georges, Paul, Maurice C..., 2°) Mme Françoise C..., épouse de M.
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007993019
9 avril 1999
Georges X... ; Vu la demande, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Paris le 25 août 1997, présentée par M.
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