Codes de loi français

Article Annexe II

Adjoint au directeur du cercle mixte 1 46 Centre national d'instruction cynophile de la gendarmerie nationale-Gramat Chef de cuisine 1 77 Ecole de gendarmerie de Fontainebleau Chef de la cellule des matériels 1 57 Région Grand-Est/ DAO/ BC/ Metz

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représenté par Mme, M., représentant légal de l'établissement (le cas échéant :............ dûment mandaté), il a été convenu ce qui suit : Le présent contrat, conclu pour une durée de cinq ans, a pour objet de déterminer les objectifs en vue d'améliorer

Article 1

commissariat général au développement durable implantés à Paris ; 47° Le déplacement des agents lié à l'installation de la direction de la communication au boulevard Saint-Germain à Paris ; 48° Les réorganisations de services dans le cadre de la création à Metz

Article ANNEXE I

circonscription de police nationale de Maubeuge MAUBEUGE 1 Chef de la circonscription de police nationale de Calais CALAIS 1 Chef du service départemental de sécurité publique LILLE 1 EST Est Chef d'état-major zonal de la police nationale Est METZ

Article Annexe II (suite)

municipale de Lunéville 1 Bibliothèque municipale de Nancy 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Meuse Bibliothèque municipale de Verdun 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Moselle Bibliothèque municipale de Metz

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Pyrénées-Orientales Perpignan 594002 Limousin Corrèze Brive-la-Gaillarde 592006 Limousin Haute-Vienne Limoges Bénédictins 141002 Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy 175042 Lorraine Meuse Bar-le-Duc 193003 Lorraine Moselle Forbach 192039 Lorraine Moselle Metz

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D'INTERVENTION DES MASSEURS-KINÉSITHÉRAPEUTES EN ÉTABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES Entre : L'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes XXXXX (ci-après désigné par le terme EHPAD ), représenté par son directeur M. ou Mme

LEGIARTI000049827483

Centre régional de documentation pédagogique de Nancy-Metz. Centre régional de documentation pédagogique de Nantes. Centre régional de documentation pédagogique de Nice. Centre régional de documentation pédagogique de Paris.

Article 1

Longueau, Marcelcave, Mareuil-Caubert, Méneslies, Mers-les-Bains, Nibas, Meaulte, Mesnil-Saint-Nicaise, Montdidier, Montonvillers, Moreuil, Morisel, Mouflers, Muille-Villette, Nampty, Nesle, Nouvion, Oust-Marest, Peronne, Picquigny, Plachy-Buyon, Pont-de-Metz

Article Annexe I (suite)

3 Bibliothèque municipale de Vandoeuvre-lès-Nancy 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Meuse Bibliothèque municipale de Verdun 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Moselle Bibliothèque municipale de Metz

LEGIARTI000050943833

) ; Bitche (57089) ; Boulay-Moselle (57097) ; Bouzonville (57106) ; Château-Salins (57132) ; Creutzwald (57160) ; Dieuze (57177) ; Farébersviller (57207) ; Fénétrange (57210) ; Forebach (57227) ; Freyming-Merlebach (57240) ; Hombourg-Haut (57332) ; Metz

Article Annexe II

certification officielle en matière d'échanges d'animaux vivants et de leurs produits Entre : Le préfet, agissant au nom de l'Etat, représenté par le directeur de la direction départementale en charge de la protection des populations, d'une part, Et : M. ou Mme

Article Annexe I (suite)

Moselle Lachambre 57 Moselle Laquenexy 57 Moselle Laudrefang 57 Moselle Lessy 57 Moselle Lixing-lès-Rouhling 57 Moselle Lommerange 57 Moselle Longeville-lès-Saint-Avold 57 Moselle Lorry-lès-Metz

Article ANNEXE

Tourailles. 61497 Valframbert. 75056 Paris. 76005 Amfreville-la-Mi-Voie. 76029 Aubermesnil-aux-Erables. 76059 Bazinval. 76069 Belbeuf. 76095 Bihorel. 76101 Blangy-sur-Bresle. 76103 Bonsecours. 76108 Bois-Guillaume

Article ANNEXE

Lorraine 55 Saint-Laurent-sur-Othain Castellum, villa et sanctuaire gallo-romains, au lieudit " Le Châtelet ". 57 Ars-sur-Moselle et Jouy-aux-Arches Vestiges de l'aqueduc de Metz. 57 Phalsbourg Porte de France. 57 Marsal Porte

Article Annexe

056018 Chef de poste de la trésorerie principale de Vannes Ménimur. 056034 Chef de poste de la trésorerie principale de Lorient-Hôpitaux-HLM. 057027 Chef de poste de la trésorerie principale de Metz

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, Merville-Franceville-Plage, Méry-Corbon, Meslay, (Le) Mesnil-au-Grain, (Le) Mesnil-Auzouf, (Le) Mesnil-Bacley, (Le) Mesnil-Benoist, (Le) Mesnil-Caussois, Mesnil-Clinchamps, (Le) Mesnil-Durand, (Le) Mesnil-Eudes, (Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume

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DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE Communes de Maizières-lès-Metz, Marange-Silvange (1), Pierrevillers (1), Rombas (1), Rosselange (1).

Article 1

de Dijon (21) ; - centre hospitalier régional de Fort-de-France (972) ; - centre hospitalier régional de Grenoble (38) ; - centre hospitalier régional de Lille (59) ; - centre hospitalier régional de Limoges (87) ; - centre hospitalier régional de Metz-Thionville