sécurisés et en assurer la maintenance ; 5° Mettre en œuvre des actions d'information, de communication et assurer l'accompagnement des usagers dans son domaine d'activité ou pour toute activité qui lui est déléguée ; 6° Développer et mettre en œuvre des plates-formes

Article 723-2

—

règlement 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil du 31 mai 2023 sur les marchés de crypto-actifs ; 2° le service d'exploitation d'une plateforme de négociation d'actifs numériques est considéré comme équivalent au service d'exploitation d'une plate-forme

Article Annexe I

—

Ouverture de comptes de plate-forme externe de négociation dans le registre de l'Union au titre du système d'échange de quotas prévu par la directive 2003/87/CE du Parlement européen et du Conseil (registre des gaz à effets de serre) Article 20 20

LEGIARTI000028717924

—

. ― Que pensez-vous de la variété des plats proposés ? Etait-elle...

LEGIARTI000047940759

—

de signalisation 31527260-6 Systèmes d'éclairage 31681200-5 Pompes électriques 32412000-4 Réseau de communications 32524000-2 Système de télécommunications 32552120-4 Postes téléphoniques de secours 34142000-4 Camions-grues et camions à plate-forme

Article L762-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

règlement (UE) n° 236/2012 du Parlement européen et du Conseil, du 14 mars 2012, sur la vente à découvert et certains aspects des contrats d'échange sur risque de crédit, " sont remplacés par les mots : ", lorsque le prix d'un instrument financier sur une plate-forme

Article L763-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

Article L764-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 36 > 98

Code monétaire et financier

Article R314-186-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 56

Code de l'action sociale et des familles

-Après leur anonymisation, les informations mentionnées au III du présent article sont transmises trimestriellement sur une plate-forme spécifique de l'agence technique de l'information sur l'hospitalisation par le directeur de l'établissement pour satisfaire

Article 262-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 82 > 73

Code général des impôts

-Un décret en Conseil d'Etat définit : 1° Les modalités de délivrance et de retrait de l'agrément mentionné au I ; 2° Les conditions et procédures préalables à la certification de la plate-forme mentionnée au II ; 3° Les modalités techniques permettant

Article Annexe Ib (suite)

—

ANALYSER les ventes COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-4.3 Mesurer la contribution des plats à la marge brute Fiches techniques valorisées Connaissance des marges brutes des

Article Annexe 2

—

ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2020 Hauteur des hiloires NRT, au plus tard à la délivrance ou au renouvellement du certificat communautaire après le 1er janvier 2035 11.04, paragraphe 1 Largeur libre du plat-bord

Article Annexe 1

—

Restauration d'un plat. Tranchefile simple ou à chapiteau. Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2.

Article Annexe 210.A.4

—

Pour les navires considérés comme non-pontés, le creux sur quille est la distance verticale mesurée du dessus de la quille à une ligne de prolongement du point le plus haut du bordé ou le cas échéant du plat-bord, telle qu'elle délimite un pont fictif

Article 2

—

chlore : " Immersion " : Tout rejet délibéré, dans les eaux intérieures de surface, les eaux intérieures du littoral, les eaux territoriales ou la haute mer, de substances et matériaux à partir de navires ou d'aéronefs de tout type et à partir de plates-formes

Article 214-2.02

—

Une échelle ne doit pas être placée en retrait de l'écoutille à moins d'être pourvue d'une plate-forme. 9.

Article 214-3.03

—

Les élévateurs doivent être équipés d'un système de verrouillage de la plate-forme à chaque niveau desservi. En outre leurs mouvements doivent être signalés de façon sonore et lumineuse. 5.

Article Annexe I

—

stockage de gaz, d'hydrocarbures liquides ou de céréales ; ― les tunnels ferroviaires ou routiers et autres ouvrages souterrains d'importance analogue ; ― les ouvrages portuaires tels que digues, quais et les ouvrages se situant en mer, notamment les plates-formes

Article 10

—

Dans ce cas, l'organisme de formation délivre un accès individuel à la plate-forme d'enseignement à distance. Un tableau de suivi de la formation à distance est signé par les stagiaires et par le formateur, pour chaque module.

Article Annexe

—

pâtes alimentaires. 10.81Z-Z Fabrication de sucre. 10.82Z-Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie. 10.83Z-Z Transformation du thé et du café. 10.84Z-Z Fabrication de condiments et assaisonnements. 10.85Z-Z Fabrication de plats

Page 20 · 573 résultats

← Précédent Suivant →