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1 133 résultats pour « Isabelle GILLET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fe7

Appel

4 mai 2018

4 mai 2018

Numéro d'inscription au répertoire général : 16/25523 Décision déférée à la Cour : Jugement du 03 Novembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de MEAUX - RG no 13/03083 APPELANTES Madame Isabelle

Source officielle

Page 20 sur 57

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Journal officiel
Ventes et cessions

PHARMACIE BAGAGLIO, GILLET, Isabelle, COIFFARD, Joëlle

SIREN 991986779Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

Acte en date du 01/11/2025 enregistré au SDE MARSEILLE le 03/11/2025 sous le numéro 1314P612025A06800 Adresse de l'ancien propriétaire: 33 Avenue du Jas Quartier de Laure - 13180 Gignac-la-Nerthe Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Avenue Gaston Roux 13350 Charleval

19/12/2025

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Radiations

Champcommunal, Anne Isabelle, Gillet

SIREN 413120429Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

21/08/2024

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Créations

ARMAND, Isabelle Gillette Georgette

SIREN 500251111Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

10/12/2023

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Créations

ISABELLE GILLET - SOINS A DOMICILE, ABILITY HOME - ROTOBED

SIREN 879823193GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

11/02/2020

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS Christophe BEJIN - Alain CAMUS - Isabelle BELOT - Marie-Annick GILLET

SIREN 780233102GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

13/09/2015

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CA

17e Chambre

6033963a586d524b3581b5c1

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

DELEGATION REGIONALE UNEDIC AGS SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Elise VAN DE GHINSTE, avocat au barreau de NICE Me Philippe SANSEVERINO, avocat au barreau de NICE Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4c

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

.-91330 YERRES Représentée et assistée sur l'audience par Me Catherine LOUINET-TREF, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 215, substitué sur l'audience par Me Isabelle BERCHEL, avocat au barreau

Source officielle
TJ

2ème Chambre A

670ebe3b1c3411ff3456e9af

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PARTIE DEFENDERESSE : Monsieur [K] [R] [X] [Y] [I] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représenté par Me Isabelle CADET-COLLIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

6031e5fb1a05a81f68fabc9f

Appel

8 juin 2018

8 juin 2018

Me Gilles X...

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad49

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Gilles XW..., demeurant ..., 17 / M. Jacques XX..., demeurant ..., 18 / M. Bernard XC..., demeurant ..., 19 / M. Lucien XB..., demeurant ..., 20 / M.

Source officielle
TJ

Référés expertises

686819344965b5d9df313eaa

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

GUERFI CONSTRUCTION [Adresse 1] [Adresse 10] [Adresse 8] [Localité 7] non comparante JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca6

Appel

30 juin 2017

30 juin 2017

Jean-Marc J... et Mme Isabelle C..., épouse J... (les époux J...), ont vendu à M. Z... A... et Mme Véronique G..., épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac78

Appel

12 février 2008

12 février 2008

CAISSE D' EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON COUR D' APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B SUR RENVOI DE CASSATION ARRÊT DU 12 FEVRIER 2008 APPELANTE : Madame Ginette

Source officielle
CA

4e chambre

5fdb6fb15820434dfe3ae9fc

Appel

11 mars 2019

11 mars 2019

NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société MMA IARD [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Alain CLAVIER de l'ASSOCIATION ALAIN CLAVIER - ISABELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0fbd3db21cbdd8f014

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

le 06 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 01651 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique ERNST-METZMAIER Me Isabelle

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

69dfe1a4cdc6046d475e2431

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DU : 02 Avril 2026 Président : Madame Jennyfer KACER, Vice-présidente JCP Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 05 Février 2026 GROSSE : Le 02 Avril 2026 à Me Isabelle

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67932e4e20da87ff5e01137b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

ALBY SAINTE CECILE IMMOBILIER SCP VITANI-BRU Grosse délivrée le 22/01/2025 à Me Gilles [Localité 35] Me Nicolas LARRAT Me Christophe NEROT Me Angélique BINEL Me Virginie MEYER

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65449c96c71a6a83181c8c0e

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

INTER MUTUELLES ENTREPRISES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascale MAZEL Me Isabelle SCHENONE Me Dorothée SOULAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de

Source officielle
CA

17e Chambre

6162677b12fe6a3e85a6c788

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

AGS DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : Me Jean françois TOGNACCIOLI, avocat au barreau de NICE Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle

Source officielle
CA

17e Chambre

61609e4c264c7ed035b03c44

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

N°2013/ MR/FP-D Rôle N° 12/23813 CGEA AGS DE MARSEILLE DELEGATION REGIONALE AGS SUD EST C/ [G] [L] [B] [N] Grosse délivrée le : à : Me Isabelle

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe937

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

Philippe AN..., demeurant chemin de la Vanille, 97434 Saint-Gilles-les-Bains (Réunion), 105 / de Mlle Sylvie XJ..., demeurant 9, en Nexirue, ..., 106 / de Mme Nicole ZZ..., demeurant ..., 107

Source officielle
CA

1re chambre sociale

635a21cec549ea05a7cd2d1c

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Maître Serge MEGNIN de la SCP DE MARION-GAJA-LAVOYE-CLAIN-DOMENECH-MEGNIN, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Maître Emily APOLLIS de la SCP GILLES

Source officielle
CA

1ère chambre

67f8aa983b6868ad1f983774

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b93

Appel

26 avril 2017

26 avril 2017

greffier, Statuant en référé dans la cause opposant : I-POLE EMPLOI prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège Immeuble Orléans Plaza Bât B, 3A Rue Pierre Gilles

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