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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

612 résultats pour « Jean-Michel MOULIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

324p 3 ans Institut juridique d'Aquitaine III Développeur d'applications multimédia 326t 5 ans Doranco Espace multimédia II Responsable projet packaging, conception et développement, développement durable 200n 5 ans Lycée Jean-Paul

Article Annexe IV

—

FRA000900059 LA PERSEVERANCE CN FRA000900470 BRESSAY BANK BL FRA000914390 VILLE DU CROTOY IV BL FRA000918507 LA LICORNE 5 DP FRA000924675 CAP SAINT-GEORGES BL FRA000924680 ANDRE LEDUC BL FRA000924826 MARIETTE LE ROCH II LO FRA000924832 JEAN

Article 1

—

établissements de santé suivants : NOM DE L'ÉTABLISSEMENT NUMÉRO FINESS Hôpital La Timone 13 078 329 3 Hôpital privé Clairval 13 078 405 1 Hôpital Saint-Joseph 13 078 565 2 Hôpital Côte de Nacre 14 000 020 9 Hôpital Jean

Article Annexe II

—

DEFENSE DE TOURS CELLULE AIDE A LA DECISION 37000 TOURS R SUPPRESSION DE POSTE 2024 - 2024 CENTRE INTERARMEES DE COORDINATION DU SOUTIEN CICOS - COMMANDEMENT DE LA BASE DE DEFENSE D'ORLEANS - BRICY OSA RELATIONS PUBLIQUES 45140 ST JEAN

Article Annexe 3 aux articles R. 113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 87 > 43

Code du patrimoine

Décret n° 2005-538 du 23 mai 2005 relatif à l'Etablissement public du musée national Jean-Jacques Henner.

Article ANNEXE 11

—

Avenue Jean-Stephan. Avenue Jean-Jaurès. Rue Albert-Camus. Rue Duguay-Trouin. place des Victoires.

LEGIARTI000030321182

—

hospitalier de Valréas Valréas 06 Centre hospitalier d'Antibes - Juan-les-Pins Antibes 06 Centre hospitalier de Grasse Grasse 06 Clinique Le Palais Grasse 83 Centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean

LEGIARTI000039342693

—

Coutances Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception de la fraction de commune de Picauville), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

Article ANNEXE

—

08360) ; Renwez (08361) ; Revin (08363) ; Rilly-sur-Aisne (08364) ; Rimogne (08365) ; Rocquigny (08366) ; Rocroi (08367) ; Rouvroy-sur-Audry (08370) ; Rubigny (08372) ; Rumigny (08373) ; Sachy (08375) ; Sailly (08376) ; Saint-Aignan (08377) ; Saint-Jean-aux-Bois

Article Annexe

—

: : :------------------:----------------------: : Cour d'appel de Riom : : : : : Vichy : Tribunal de grande : : : instance de Cusset : : : : : Montluçon : Tribunal de grande : : : instance de : : : Montluçon : : : : : Moulins

LEGIARTI000050672758

—

EN VAL BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR USSON - Montaigne 726591 6491174 2022_LOT1_ZN_63_01_S2 1 ST JEAN EN VAL - Le Ventalon 727050 6490447 SAINT JEAN EN VAL - Mairie 727756 6491423 2023_01_63-04 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2022_LOT1

Article ANNEXE

—

Moulins. Industrie du logement et de l'ameublement. Peinture et vernis.

LEGIARTI000051471596

—

02468) ; Marly-Gomont (02469) ; Martigny (02470) ; Martigny-Courpierre (02471) ; Mauregny-en-Haye (02472) ; Mennevret (02476) ; Merlieux-et-Fouquerolles (02478) ; Mesbrecourt-Richecourt (02480) ; Meurival (02482) ; Mézières-sur-Oise (02483) ; Mézy-Moulins

Article 4

—

Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 Foix Cedex Aude 52, rue Jean-Bringer

Article 3

—

Cité-Administrative, bâtiment G, 31000 Toulouse, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CODE POSTAL ET VILLE Ariège 2, rue de la Préfecture, BP 87 09007 FOIX Cedex Aude 52, rue Jean-Bringer

Article Annexe

—

Musée d'Orsay Bibliothèque publique d'information Centre national des arts plastiques Etablissement public du Grand Louvre Bibliothèque nationale de France Etablissement public du musée du Louvre Musée Jean-Jacques-Henner

Article AOC "Pays d'Auge"

—

Saint-Denis-de-Mailloc, Saint-Désir, Sainte-Foy-de-Montgommery, Sainte-Marguerite-des-Loges, Sainte-Marguerite-de-Viette, Saint-Etienne-la-Thillaye, Saint-Gatien-des-Bois, Saint-Georges-en-Auge, Saint-Germain-de-Livet, Saint-Germain-de-Montgommery, Saint-Hymer, Saint-Jean-de-Livet

Article 2

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par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Toulon ; 3° Le 11 mai 2024, le site de célébration de Manosque, situé dans l'enceinte du parc de la Rochette, sur les installations du stade Jean

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur la territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise jusqu'à son confluent avec la Canche, sur les communes de Hesdin et de Huby-Saint-Leu.

Article 7

—

des établissements publics suivants : - Office français de la biodiversité ; - parcs nationaux ; - Muséum national d'histoire naturelle ; - Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer ; - Etablissement public national du Mont-Saint-Michel

Page 20 · 612 résultats

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