Codes de loi français

Article D711-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

2024 ; 19° Université Marie et Louis Pasteur : décret n° 2024-1082 du 29 novembre 2024 ; 20° Université de Toulouse : décret n° 2024-1156 du 4 décembre 2024 ; 21° Université Bourgogne Europe : décret n° 2024-1157 du 4 décembre 2024 ; 22° Université Jean

Article ANNEXE 2

APRR A0031 LORRAINE SANDAUCOURT LES RAPPES 88 APRR A0036 GLANON 21 APRR A0036 LE BOIS GUILLEROT 21 APRR A0039 PONT CHENE D'ARGENT 21 APRR A0039 PONT VAL DE SAONE 21 APRR A0043 SAINT JULIEN MONT-DENIS 73 SFTRF A0043 SAINT MICHEL

Article Annexe

: : : Toutes les communes : : : : : : Escaudes : 82,2 : : Giscos : 88,7 : : Goualade : 83,8 : : Lartigue : 85,6 : : Saint-Michel-de

Article Annexe I

b) Nature du matériau ou de la roche ; c) Lorsque l'échantillon se présente sous la forme d'une carotte, description du visuel et de l'épaisseur des différentes couches la constituant et, le cas échéant, sens d'orientation de la carotte ; d) Dans le cas

LEGIARTI000032916796

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR Communes d'Aisy-sous-Thil (1), Dompierre-en-Morvan (1), Lacour-d'Arcenay (1), Molphey (1), Montberthault (1), Montigny-sur-Armançon (2), Précy-sous-Thil (1), Roche-en-Brenil (La) (1), Vic-sous-Thil (1).

Article Annexe Tableau IV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 99

Cantons de Bréhal, Canisy, Carentan, Cerisy-la-Salle, Coutances, Gavray, La Haye-du-Puits (à l'exception des fractions de communes de Picauville et de Port-Bail-sur-Mer), Lessay, Marigny, Montmartin-sur-Mer, Percy, Périers, Saint-Clair-sur-l'Elle, Saint-Jean-de-Daye

Article 2-1

incluant l'avenue Maréchal-Juin, à Lourdes dans le département des Hautes-Pyrénées (65), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Lourdes ; 12° Le 25 août 2024, le site de célébration de La Roche-sur-Yon

Article ANNEXE

Siège social Le siège du groupement Centre des études européennes de Strasbourg est fixé à Strasbourg, dans le bâtiment A de l'ensemble immobilier dénommé Commanderie Saint-Jean, 1, rue Sainte-Marguerite, F-67000 Strasbourg.

Article Annexe 20

RN 537 jusqu'à l'avenue Jean-Guiton, parcelles section AY n°s 36 à 47 et 70 incluses. Rue de Québec jusqu'à la limite est de la parcelle BC 399 incluse. Limite sud de la parcelle BC 399 incluse jusqu'à la Chaussée de Ceinture Nord.

Article ANNEXE 12

Rue Paul-Lemesle jusqu'à la rue d'Ambert (limite communale de Saint-Jean-de-Braye). Rue d'Ambert jusqu'à la rue du Cours-aux-Anes. Rue du Cours-aux-Anes jusqu'à la limite est de la parcelle CL 359 incluse.

Article Annexe II

D'IMMATRICULATION NUMÉRO D'IMMATRICULATION Adventura Caen E40904 Anelor Saint-Nazaire E39555 Belle Brise IV Toulon 328196 Bourjojo Toulon 326139 Camiri Toulon 154282 Carpe Diem Toulon 248221 Charleston Nice 257173 Crialeis Vannes 607517 Dame Jeanne

Article Annexe III

Bougainville - James Cook et l'exploration du Pacifique - Découvertes de Futuna par Schouten et Lemaire en 1616 et de Wallis par Samuel Wallis en 1767 [ajout d'une situation au choix] 2 - Être ouvrier en France du XIXème au XXIème siècle - 1892, Jean

Article D651-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

industries textiles ; 11° (Abrogé) ; 12° (Abrogé) ; 13° Le décret n° 2015-1286 du 14 octobre 2015 relatif à l'Ecole nationale supérieure de chimie de Paris ; 14° Le décret n° 2015-1496 du 18 novembre 2015 relatif à l'Institut national universitaire Jean-François

Article 1

épaisseur d'au moins trois centimètres : Les panneaux tendres de fibres de bois, dits isolants, et les panneaux tendres de fibres de bois asphaltés, dits isolants spéciaux ; Ainsi que les matériaux composés essentiellement de : Laines de verre ou de roche

LEGIARTI000034497329

DÉPARTEMENT 01 Saint-Maurice-de-Beynost, Miribel 06 Nice (quartiers du Moulins et de l'Ariane) - Nice-La Trinité, Cantaron, Drap, Falicon, Saint-André-de-la-Roche 13 Marseille Nord (3e, 13e, 14e, 15e et 16e arrondissements), Gardanne, Bouc-Bel-Air

LEGIARTI000045166922

21070260100019 SAINT-LAGER-BRESSAC 21070278300015 SAINT-MICHEL-DE-CHABRILLANOUX 21070291600011 SAINT-REMEZE 21070293200018 SAINT-ROMAIN-DE-LERPS 25070076200017 SIVU THERMALISME ET

Article (35 à 38)

Rousseau CHATEAUROUX 36 D 943 Extrémité CHATEAUROUX Extrémité CHATEAUROUX 36 VC - avenue de la Chatre Rue Roger Cazala Rue Saint-Luc Rue Victor Hugo Rue Jean-Jacques Rousseau Avenue Charles-de-Gaulle

LEGIARTI000025546975

Département de l'Ardèche Communes de Cellier-du-Luc, Dompnac, Laboule, Saint-Cierge-la-Serre, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Saint-Pierre-Saint-Jean.

Article ANNEXE

En aval du pont de la D105 reliant les communes de Saint-Jean-des-Champs et La Lucerne-d'Outremer Manche. La See. En aval du pont de la D. 977 à Sourdeval. Manche.