déclaré Antoine X... coupable des faits qui lui étaient reprochés et, en répression, l'a condamné à quatre amendes délictuelles de 5 000 francs chacune avec sursis ; "aux motifs que la peine sera légèrement

légale au regard de l'article L. 122-3-8 du Code du travail ; 3 / qu'il est constant que l'incident du 18 mars n'a eu aucun témoin direct ; que la cour d'appel a expressément exclu que la blessure légère

, par leur imprudence, un risque grave dont des tiers ont été victimes ; que tel n'est pas le cas du conducteur qui circule normalement dans son couloir de circulation alors même qu'il excèderait légèrement

Y... correspondrait à une activité de cadre, même si son poste était doté d'un coefficient hiérarchique brut légèrement inférieur à 300", la cour d'appel a dénaturé cette lettre et une fois de plus violé

Lam D... sous l'enseigne "Hyper 2000" faisait ressortir un coefficient multiplicateur légèrement inférieur à celui d'autres enseignes, dès lors que cette différence pouvait avoir d'autres explications

Coma Y... étant constituée par le seul fait d'avoir légèrement empiété sur l'axe médian discontinu de la voie; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile

B..., la cour d'appel n'a pas légalement fondé sa décision au regard de la l'article 145 du nouveau Code de procédure civile; et alors, enfin, que il suffit d'une faute légère pour qu'un banquier engage

auquel a délibérément participé la victime de l'infraction ; que la Cour ne pouvait sans entacher sa décision d'un manque de base légale déclarer recevables les constitutions de parties civiles de Lesbarreres

tenu pour certain que, si l'accident ne s'était pas produit, Mme Y... aurait travaillé jusqu'à l'âge de 65 ans, alors même que l'âge moyen du départ à la retraite des fonctionnaires était en 2011 légèrement

le 4 avril 2017, avec l'ensemble des syndicats représentatifs de l'entreprise, un accord prévoyant la mise en place d'un comité d'entreprise unique, le maintien de quatre CHSCT avec un périmètre légèrement

social et des décisions de gestion courante des sociétés de gestion de participations financières et que Nardel n'avait subi aucune perte de substance au niveau de sa participation, réalisant même une légère

qu'après avoir dépassé plusieurs véhicules dans cette déviation, il se rabattait sur la file de droite juste avant d'aborder un virage à droite ; qu'à la suite de ce virage, son véhicule mordait légèrement

tribunal correctionnel a déclaré cette prévenue coupable du délit à elle reproché, commis pendant trois ans entre juillet 1992 et juillet 1995 ; qu'en revanche, le premier juge a, semble-t-il, trop légèrement

U..., légèrement blessé, a expliqué aux enquêteurs qu'ils avaient rendez-vous avec un individu que l'enquête a permis d'identifier comme étant M. D...

Limitation légère des amplitudes cervicales sans signe déficitaire”.

leur rapport, ni que Mme Y... avait perdu le contrôle de son véhicule avant l'accident ; que Mme Y... a toujours eu la même version des faits, ayant déclaré à la gendarmerie que la voiture avait légèrement

Y... est certainement "capable de conduire des voitures légères sur de moyennes distances" ; qu'en énonçant, dès lors, que l'expert supposait d'une façon dubitative que M.

qu'il faut souligner que, selon l'expert qui a été commis, le disque et ses pales sont à un centimètre de la trappe qui mesure 30 centimètres sur douze ; qu'il suffit donc de présenter la plaque légèrement

sexuels ; que l'expertise médicale du docteur C... montre qu'il était vraisemblablement guéri de son affection vénérienne à la date des faits et en mesure d'avoir des relations sexuelles, seule une légère

son employeur ; qu'elle ne mentionne dans sa plainte aucun fait précis qui serait constitutif de voies de fait ayant entraîné une incapacité totale de travail de plus de huit jours et des violences légères