Délibéré après l’audience du 16 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Céline Michel, présidente de chambre, Mme Céline Letellier, première conseillère, Mme Gabrielle Maubon, première conseillère

Délibéré après l'audience du 30 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Letellier, première conseillère, Mme Maubon, première conseillère.

Sauveplane, président, Mme Letellier, première conseillère, Mme Aubert, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 25 septembre 2023. La rapporteure, C.

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente de chambre, Mme Mauclair, présidente-assesseure, Mme Letellier, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Letellier, – les conclusions de Mme C..., – et les observations de Me Decaudaveine, représentant M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Letellier pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Sauveplane, président, - Mme Letellier, première conseillère, - Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2024. La rapporteure, C.

Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Me Schürmann a présenté des observations pour M. B. Le préfet de l'Isère n'était ni présent, ni représenté.

Au cours de l'audience publique du 5 avril 2024, Mme Letellier a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

2011, de dire que la police n° 112 788 909 n'a pas vocation à s'appliquer au présent litige, et de rejeter toutes ses autres demandes contre l'assureur, alors : « 5°/ qu'était produite aux débats la lette-type

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A B et à la commune de Lédenon. Fait à Nîmes, le 20 septembre 2022. La présidente de la 2ème chambre, F.

exercice dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Ludovic LETELLIER

NICOLAS LETELLIER Juge : M.HERVE DANSE MME MARION CHOMBEAU assistés de Me Emeric ROBERT, Greffier associé, le 27/04/2026, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé, Attendu que l'entreprise

Z..., les précisions figurant dans les légendes des 26 clichés photographiques de sa résidence, à Deauville, et le plan des lieux autour de cette résidence " ; Vu ledit article ; Attendu que tout jugement

LLERENA, Président, M. RIVET, M. RIPERT, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 26 janvier 2026 où siégeaient M.

le sage-femme, qui n'était pas à même de pratiquer la manœuvre obstétricale dite de Mac Roberts, recommandée en première intention en pareil cas, a été conduit à effectuer seul la manœuvre dite de Letellier

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2025, la société CFTA Centre-Ouest, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société 2C Mobilités à la somme

MOSTWANTEDCORP [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Henri LEBEN de la SELEURL LEBEN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : D644 à DÉFENDEUR Monsieur [H] [P

La photographie, cadrée plus largement, est légendée comme il suit : « Oui, [I] a coupé les ponts avec ses petites sœurs. Mais la guerre faisait rage avec leur mère.

DEMANDEURS: Monsieur [P] [I] [Adresse 1] [Localité 12] représenté par Maître Ludovic LETELLIER de la SELARL LUDOVIC LETELLIER, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Madame [Y] [S]-[I] [Adresse