mondiale d'acier à la suite de la crise européenne de 1982, d'autre part, l'extrait K Bis du registre du commerce faisant ressortir que l'objet social de l'exposante est précisément le négoce des fers et métaux

coupable du délit de construction sans permis au seul motif qu'il avait édifié un hangar en dur, sans répondre aux conclusions par lesquelles le prévenu faisait valoir que l'entrepôt à structure métallique

mission de conception et de surveillance, de manquement à son devoir de conseil de l'architecte et du maître de l'ouvrage", et ceci pour avoir contribué au choix du procédé de revêtement par bardage métallique

bordereau de communication des pièces annexé aux conclusions déposées par la Fédération Force Ouvrière de la métallurgie le 16 janvier 2020, était mentionnée une pièce n° 6 intitulée « Mandat Fédération FO métaux

X..., intitulée "objet de la représentation", que ce dernier devait représenter les matériels fabriqués ou vendus par la société Acmon La Jonchère et qui sont "les tuyaux métalliques flexibles et autres

un bassin dont les dimensions étaient celles des panneaux publicitaires de ladite société et qui servait au nettoyage et au décollage des affiches; que ce bassin était même équipé d'une structure métallique

, qu'il était tout à fait possible de mettre en place un système de sécurité efficace par l'emploi d'un cache complet (et non seulement partiel) couvrant intégralement les intersections des tubes métalliques

[K] n'a[vait] quant à lui pas précisé la valeur des métaux qu'il a[vait] récupérés et a[vait] refusé de les restituer ou de rembourser la société", que "la matérialité de ces faits [était] établie par

marchandises prohibées, cependant qu'il était exclusivement poursuivi pour des faits de fausse déclaration afin d'obtenir indûment un avantage attaché à l'importation de marchandises déclarées bijouterie en métaux

articles 593 du code de procédure pénale, L. 454-1 du code de la sécurité sociale, 1382 du code civil, méconnaissance des termes du litige ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la société Entreprise métallique

que la société GTS Industrie a attribué à l'oubli, par la société France Dunkerque Rosendael, d'une lame de scie dans le moteur, lequel a fait l'objet d'un soufflage à la suite duquel des débris métalliques

Daudruy Van Cauwenberghe (société Daudruy) a acheté à la société de développement de l'agriculture et de l'élévage au Gabon "Agrogabon" (société Agrogabon) de la stéarine conditionnée en fûts métalliques

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 décembre 2020), le 10 juillet 2005, après l'effondrement, consécutif à une chute de neige, d'une structure métallique à usage de manège couvert, fabriquée par la société

métallerie menuiserie intérieur extérieur, maçonnerie, carrelage, placo, bardage. ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 927946905.

Z... a été découvert à partir d'une trace de sang sur deux morceaux des cartons, et d'un mélange sur une caisse métallique ; que sur le pied de biche découvert dans la fourgonnette et sur la caisse métallique

V..., huissier de justice, que : « Dans l'angle Sud/Est de ceux-ci on accède à une porte métallique. Cette porte ouvre sur le passage menant à la plage.

000 euros, ainsi qu'à faire publier la décision à ses frais, et à leur verser la somme de 1 000 euros chacun à titre de dommages-- intérêts et 750 euros à l'Union Locale CGT et au Syndicat CFDT des Métaux

valeur réelle ; "aux motifs qu' "il résulte du rapport du commissaire aux apports, conforté par les constatations des services fiscaux, que lors de la constitution de la société Constructions Métalliques