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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b01
23 septembre 2003
23 septembre 2003
Au cours de l'information pénale Nicole Z... avait affirmé que la somme prêtée s'élevait à 32 000 francs. La preuve du prêt qu'elle allègue n'est nullement rapportée.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300141
2 février 2011
2 février 2011
COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 29 juin 2009), que, suivant acte notarié du 22 octobre 1985, Mme Nicole
Source officielleciv2
607943609ba5988459c421ea
8 novembre 1976
8 novembre 1976
NICOL A ETE BLESSE PAR LE CHEVAL APPARTENANT A CARRIERE QUI, APRES LA CHUTE DE SON X..., EST TOMBE DEVANT LE CHEVAL CONDUIT PAR NICOL, PUIS S'EST IMMEDIATEMENT RELEVE EN PROJETANT NICOL Y...
Source officielle15e Chambre A
6034838b2d82157120528a87
25 novembre 2016
25 novembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2016 N° 2016/ 856 Rôle N° 15/09469 SCI PAVILLON NICOIS C/ Syndic. de copropriété PALAIS ADLY
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8676c
18 septembre 2002
18 septembre 2002
entre les parties et l'a en conséquence , déboutée de l'intégralité de ses demandes ; Vu l'appel interjeté le 13 décembre 2000 par Nicole Y... à l'encontre de cette décision qui lui a été notifiée le
Source officiellecomm
6137218ecd580146773f4c38
27 novembre 1991
27 novembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Nicole Y..., née Z..., demeurant ... (16ème
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210431
7 juin 2018
7 juin 2018
___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Pavillon niçois
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bc
19 mars 2014
19 mars 2014
Un rapport disciplinaire a été rendu le 21 août 2012, après que maître Jérôme E..., maître Nicole X... et maître Martine A... aient été entendus.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91696
28 mai 2014
28 mai 2014
RG N : 13/ 00786 AFFAIRE : SA TRANSAXIA C/ Nicole X... épouse Y... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
LA S.A.R.L. CABINET D'EXPERTS ASSOCIESc/Madame Nicole X
6253cae7bd3db21cbdd8c6d7
30 juin 2008
30 juin 2008
CABINET D'EXPERTS ASSOCIES, c/ Madame Nicole X... Monsieur Didier Y...
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b83b69cdc6046d47dfcf94
16 janvier 2025
16 janvier 2025
- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 16 JANVIER 2025 Renouvellement période d'observation : LES NICOLES (SARL) RG 2024 006377 PC 41224281 Le Tribunal composé lors des débats et du
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a4
6 mars 2013
6 mars 2013
Nicole Y... ne peut donc pas en demander l'attribution préférentielle.
Source officielleChambre 4-5
68f1d9109abd0e067a21941d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
PAIN NICOIS S.E.L.A.R.L.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007835288
12 janvier 1994
12 janvier 1994
NICOT présente un caractère abusif ; qu'il y a lieu de condamner M. NICOT à payer une amende de 5 000 F ; Article 1er : La requête de M. NICOT est rejetée ; Article 2 : M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86991
20 février 2003
20 février 2003
Z... 15 rue Edouard Manet 78370 PLAISIR défaillante Madame Nicole Z..., ès qualités de tutrice de madame Blanche C... née Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100278
11 mars 2009
11 mars 2009
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Rouvière, avocat aux Conseils pour Mme Nicole X....
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008133442
18 décembre 2002
18 décembre 2002
Vu la requête, enregistrée le 19 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SCP Nicole BASTARD-VALENTINIS et René VALENTINIS, huissiers de justice, dont le siège social
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd8639c
11 septembre 2002
11 septembre 2002
: SA REGIE DU PARC Siège social : 74 rue Francis de Pressensé 69100 VILLEURBANNE représentée par Maître LIGIER DE MAUROY, Avoué assistée par Maître LAFONTAINE, Avocat, (TOQUE 674) INTIMEE : Madame Nicole
Source officielleTrib. de Commerce
69f9e9f8cdc6046d47a9e016
30 avril 2026
30 avril 2026
Dominique CHUROUX, commis-greffier, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Jugement prononcé par mise à disposition au greffe en date du 30/04/2026, Minute signée par Monsieur Serge NICOD
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8faca
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 2 février 2010, Jean-Michel Y... a fait assigner Nicole B... en divorce en application des articles 237 et suivants du Code civil.
Source officiellePage 20 sur 921