A N N E X E 1 Les modèles des signaux nouveaux, mentionnés à l'article 2 du présent arrêté, figurent ci-après : A N N E X E 2 1° A l'article 5-3, paragraphe 1, le deuxième alinéa et le tableau correspondant sont remplacés par : PANNEAU

Article (2)

—

6 2e classe E 5 Agent technique du ministère de la défense 1re classe E 4 2e classe E 3 5) Expert et expert principal (habillement) Corps en voie d'extinction décret n°66-42 du 7 janvier 1966 classe exceptionnelle

Article Annexe III

—

Forme Durée Forme Durée Forme Durée E.1 - Fabrication d'une commande U.10 12 Écrite pratique et orale 12 h/2 jours CCF Écrite pratique et orale 12 h/2 jours E.2 - Technologie professionnelle U.20 3 Écrite 2

LEGIARTI000027398243

—

A N N E X E 2 ― corps des maîtres-assistants des écoles des mines, et corps des professeurs des écoles des mines, régis par le décret n° 2007-468 du 28 mars 2007 portant statut particulier des personnels enseignants des écoles nationales supérieures

Article 4

—

Le e) de l'article 4 est remplacé par les dispositions suivantes : e) N'avoir pas quitté volontairement, sauf cas mentionnés aux §2 et §4 de l'article 2, leur dernière activité professionnelle.

Article 3

—

Le titre professionnel de secrétaire assistant (e) médico-social (e) est composé des deux unités constitutives suivantes : 1. Assurer les travaux courants de secrétariat et assister une équipe. 2.

Article 1

—

Elle prend le nom de Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications (E. N. S. E. A.). Cet établissement dont le siège social est à Clichy est placé sous la tutelle du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Article Annexe 3

—

A N N E X E 3.3

Article 55

—

Art. 64 bis, Art. 72 E bis, Art. 93 A, Art. 102 ter II. - Les articles 64 bis, 72 E bis, 93 A et 102 ter du code général des impôts, dans leur rédaction résultant du I du présent article, s'appliquent à compter de l'imposition des revenus de l'année

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 01 > 88

Code du travail

-2 H = 2,7 . 10 4 0,75 E -2 H = 5 . 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 E -2 700 - 1 050 H = 1,5 . 10 -4 A E -2 H = 2,7 . 10 4 0,75 A E -2 H = 5 . 10 -3 -2 H = 18 . t 0,75 A E -2 1 050- 1 400 H = 1,5 . 10 -3 C E -2 H = 2,7 . 10 5 0,75 C

LEGIARTI000027789855

—

E. ― Recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint technique

LEGIARTI000027790211

—

E. ― Recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint technique

LEGIARTI000027791528

—

E. ― Recrutement sans concours pour l'accès au grade d'adjoint technique

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 82 > 86

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

Le coefficient de difficultés de l'opération e est donné par la relation :

Article Annexe 2

—

ECHELLE E 2 (4) : : MOYENNE : BRUTS : ANCIENNETE

Article Annexe 2

—

ECHELLE E 3 (4) : : MOYENNE : BRUTS : ANCIENNETE

Article Annexe 2

—

ECHELLE E 1 (4) : : MOYENNE : BRUTS : ANCIENNETE

LEGIARTI000028751381

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Intitulé : agent (e) d'installation et de maintenance des équipements numériques (ancien intitulé : agent [e] d'intervention sur

Article Annexe III-20 A (art. A322-101)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 03

Code du sport

E 3 + qualification trimix 4 Au-delà de 40 mètres et dans la limite de 60 mètres (*). Niveau P 3 ou P 4 + qualification nitrox confirmé en cours de formation mélange.

Article ANNEXE

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CORPS, CADRE d'emploi territorial ou emplois territoriaux : - Surveillant(e) ou infirmier(e) en chef. CORPS ET GRADE de la fonction publique de l'Etat : - Infirmier ou infirmière principal(e).

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