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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2509810_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2025, la société par actions simplifiée (SAS) Next Tower, représentée par Me Patrick E.
Source officielle3ème chambre
DTA_2202277_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Par un mémoire enregistré le 27 mai 2022, la SCCV Saint-Germain-en-Laye FRQ, représentée par Me Patrick E Durand, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à la mise en œuvre des dispositions
Source officielle3ème chambre
DTA_2108865_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Par des mémoires enregistrés les 6 janvier, 13 février et 14 avril 2023, la société Nexity IR Programmes Grand Paris, représentée par Me Patrick E.
Source officielleQuatrième Chambre
65aad12d0c777d3ec8ebc8f0
18 janvier 2024
18 janvier 2024
domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats postulant, Maître Patrick
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6629f36bdc6faf0009588981
24 avril 2024
24 avril 2024
[E] [S] et à Maître Patrick E-Durand, avocat de la SNC Villevaude Domaines, de sorte que cette dernière en a bien eu connaissance.
Source officielle3ème chambre
DTA_2108763_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 31 janvier, 4 mai et 3 juin 2022, la société Nexity IR Programmes Grand Paris, représentée par Me Patrick E.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2603063_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mars 2026 et un mémoire complémentaire enregistré le 6 avril 2026, la société par actions simplifiée (SAS) Next Tower, représentée par Me Patrick
Source officiellecr
61372582cd5801467741e5bf
11 avril 1996
11 avril 1996
à court terme en expliquant aux clients potentiels que le rendement important était obtenu grâce à des placements à l'étranger; qu'un contrat-type élaboré par Patrick E... et Patricia Z... à partir d'un
Source officiellecr
édure suiviec/Marius Y
6137269dcd580146774270ac
30 janvier 2007
30 janvier 2007
E... a été implanté à l'entrée du petit salon ; que Patrick X... est revenu, a tenté de passer et, en voulant repousser M. D... et le frapper, s'est retrouvé à terre ; qu'alerté par M.
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61372694cd58014677426bcc
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Patrick Z..., son empêchement était général, ce qui avait pour conséquence qu'elle ne pouvait présider la cour d'assises durant la 1ère session supplémentaire pour le 1er trimestre 2005 ; qu'il en résulte
Source officiellecr
ème chambre, du 17 juin 1992, qui, dans la procédure suiviec/Jean C
61372583cd5801467741e61c
28 juin 1995
28 juin 1995
Patrick, - Y... Jacqueline, épouse H..., - N... Antonio, - B...
Source officiellecr
61372624cd58014677423415
30 octobre 2002
30 octobre 2002
A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 7 mars 2002, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de Patrick B..., Chahéda C... épouse D... et de
Source officiellecr
613725decd5801467742120e
27 septembre 2000
27 septembre 2000
F..., Xavier D..., Anne A... et Georges E..., et commis par ces moyens des violences et voies de fait avec préméditation et l'a condamné, en conséquence, à trois mois d'emprisonnement avec suris et 20
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ECLI:FR:CCASS:2017:CR01801
11 juillet 2017
11 juillet 2017
GUÉRIN président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd9129bff5b81acf9fd869e
19 juin 2020
19 juin 2020
Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND VILLETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0173 Madame [DB] [TP] [WI] [Adresse 67] [Localité 73] Représentée par Me Patrick MERY de la SELEURL MERY DURAND
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01112
30 mai 2017
30 mai 2017
E... a indiqué en garde à vue, avoir eu très peur et avoir d'abord pensé qu'il s'agissait d'une agression pure et simple ; que tout s'était passé très vite et elle avait vraiment pensé que Patrick F...
Source officielleCour d'Appel
6253cd00bd3db21cbdd91fa2
30 janvier 2015
30 janvier 2015
COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00207 AFFAIRE : SCI LES CALANQUES C/ Jean-Patrick, Lucien X..., Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10a
22 février 2012
22 février 2012
C/ Patrick X...
Source officiellesoc
613722adcd58014677400044
25 juin 1996
25 juin 1996
André E..., demeurant ..., 16600 Ruelle, 11°/ de M. Alain XZ..., demeurant ..., 12°/ de M. Christian XN..., demeurant Maine de Boixe, 16230 Mansle, 13°/ de M.
Source officiellecr
613725fbcd580146774220a8
20 décembre 2000
20 décembre 2000
E... ; "aux motifs que "l'avocat de Christine K... soutient que les aveux de Christine K... concernant la mort de Patrick E... sont contredits par le dossier médical d'où il résulte que celui-ci est
Source officiellePage 1 sur 115