droit consécutif à un étirement forcé vers l'arrière de celle-ci, associé à des douleurs cervicales, ainsi qu'un traumatisme psychologique notable avec angoisse profonde, tremblements, palpitations et pleurs

avec les parents dans le lit conjugal ont assisté à des ébats et y ont même participé, Nicolas suçant notamment, tant le pénis de son père que le sexe de sa mère ; "Anthony, malgré son refus et ses pleurs

outre spécifié que la mise en bouteilles a lieu aux Arcs ; "alors qu'enfin, la publicité de nature à induire en erreur n'existe pas lorsque aucune confusion n'est possible ; que la reproduction de plages

apprécier à la place du jeune ; qu'il s'est mis à sa recherche moins d'une demi-heure après sa disparition, analysée, peut-être de façon erronée, comme une "fugue rapprochée", a avisé le responsable de la plage

permet d'interroger par une même question la Cour et le jury sur des faits distincts de même nature commis sur la même personne par un même accusé alors même que ces faits seraient disséminés sur une plage

ne voulais pas trop mais je n'osais rien dire" que la prétendue victime n'a jamais manifesté vis-à-vis du médecin, avec lequel il se promenait complaisamment pendant des après-midi entières sur la plage

demande au motif qu'il ne démontrait pas s'être tenu à la disposition de son employeur pendant les temps de pause repas et que le procès-verbal du 2 mars 2015 du comité d'entreprise concernant les plages

conséquences légales de ses propres constatations et, partant, a violé le texte susvisé ; 2°/ que lorsque les horaires de travail ne sont pas contractualisés et que le salarié exerce son activité sur des plages

le 18 avril 2018, à la suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de copie papier ou sur CD-ROM de l’intégralité des documents que la commune du Touquet Paris-Plage

#Official - No pleas in law - Inadmissibility.#Case C-338/93 P.

l'entretien qu'il avait avec son avocat, la version des faits tels qu'il disait les avoir vécus ; qu'il était appelé au téléphone dans la nuit du 1er mars 1996, vers 2 heures, par Katty X... qui, en pleurs

Par courriel puis messages sur la plateforme d'échanges externes (PLEX) du même jour (12 heures 12 puis 13 heures 02) le juge des libertés et de la détention a d'abord répondu que le report du débat n'était

Une copie du dossier lui a été adressée par PLEX le même jour à 14 heures 39. 4.

pénale, ensemble les articles 591 et 593 du code de procédure pénale ; 2°/ que la convocation de l'avocat au débat contradictoire de prolongation de la détention provisoire doit être adressée via PLEX

Sen Yan, exploité par la société Marissol, s'est noyé alors qu'il se baignait, au sein de l'établissement, dans un bassin naturel d'environ 1 900 m², dit bassin de la Baie des Naufragés, entouré d'une plage

porté la main sur la postière se contentant juste de lui demander de s'excuser pour son chien; que le témoin Fraval n'a pas assisté à l'altercation mais a trouvé, le 2 avril 1996, la factrice en pleurs

porté la main sur la postière se contentant juste de lui demander de s'excuser pour son chien ; que le témoin Fraval n'a pas assisté à l'altercation mais a trouvé, le 2 avril 1996, la factrice en pleurs

la durée convenue, soit 10 heures 30 par semaine, puis 7 heures par semaine, en dehors des jours précisés aux contrats de travail, la réception par le salarié de courriels en dehors de ces jours et plages