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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés expertises
686d5f2ea2273490db107129
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En revanche, il peut être opposé à une demande d’expertise judiciaire le fait que le litige futur soit, de manière manifeste, voué à l’échec à raison d’un obstacle de fait ou de droit.
Source officielleRéférés expertises
6865763272b7e1b6bf1d5da0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En revanche, il peut être opposé à une demande d’expertise judiciaire le fait que le litige futur soit, de manière manifeste, voué à l’échec à raison d’un obstacle de fait ou de droit.
Source officielleRéférés expertises
6865763272b7e1b6bf1d5db0
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En revanche, il peut être opposé à une demande d’expertise judiciaire le fait que le litige futur soit, de manière manifeste, voué à l’échec à raison d’un obstacle de fait ou de droit.
Source officielleRéférés expertises
6865763472b7e1b6bf1d5df2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En revanche, il peut être opposé à une demande d’expertise judiciaire le fait que le litige futur soit, de manière manifeste, voué à l’échec à raison d’un obstacle de fait ou de droit.
Source officielleRéférés expertises
6865763472b7e1b6bf1d5df7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En revanche, il peut être opposé à une demande d’expertise judiciaire le fait que le litige futur soit, de manière manifeste, voué à l’échec à raison d’un obstacle de fait ou de droit.
Source officielleRéférés expertises
65b949b15a029d9e20daedb0
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien
Source officielleRéférés expertises
65b949b45a029d9e20daee11
30 janvier 2024
30 janvier 2024
DES RÉFÉRÉS : Sarah HOURTOULE, 1ere VP adjointe, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032f1757c2ee265463aeeca
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Sébastien Sabathé ARRÊT : - rendu par défaut - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603310badb76d782c734be90
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdc5f92969a7c837dcbff67
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle3e Chambre A
61630b6442de3d260b993175
21 octobre 2011
21 octobre 2011
CABINET COLLARO, agent général de la Compagnie AXA, venant aux droits de l'U.A.P., dont le siège social est : [Adresse 9] représentée par la SCP J F JOURDAN - P G WATTECAMPS, avoués à la Cour, Me Sébastien
Source officielleJuge Libertés Détention
65ce60510596c9bad003d465
1 février 2024
1 février 2024
Juge des libertés et de la détention N° RG 24/00278 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YXAP N° Minute : 24/00173 ORDONNANCE DU 01 Février 2024 A l’audience publique du 01 Février 2024, devant Nous, Sébastien
Source officielleChambre 02
68e557c80e2901d10fa3542a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La tentative de conciliation entre Mme [D] et Mme [M] a abouti, le 29 septembre 2022, à un constat d’échec.
Source officielleChambre 02
68e88bab3ea43407b9fbc9df
7 octobre 2025
7 octobre 2025
JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 07 Octobre 2025, et signé par Claire MARCHALOT, Présidente, assistée de Sébastien LESAGE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Alexandre X... de son vivant : décrire les souffrances-préjudices physique, moral, d'agrément, esthétique-et les évaluer selon l'échelle de sept degrés, - dire si l'état de santé de M.
Source officielleRéférés expertises
6686e4d4e74459e0c7ed0b11
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Selon lui, plusieurs éléments font échec à l’argumentation des défenderesses.
Source officielleChambre 1-11 référés
62678ca9189ce3057d201be8
25 avril 2022
25 avril 2022
légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Grégoire ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Sébastien
Source officielleChambre Commerciale
69eafe6acdc6046d4757897d
23 avril 2026
23 avril 2026
[X] DE L'[Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 3] représentés par Me Sébastien VILLEMAGNE de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE
Source officielleTrib. de Commerce
69a7731ccdc6046d476c24b8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le huit janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Sébastien
Source officielleTrib. de Commerce
69a77337cdc6046d476c269a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Après que les débats aient eu lieu en Chambre du Conseil le huit janvier deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Antoine CAPALDI, Président, * Monsieur Jean-Marie CALAME, Juge, * Monsieur Sébastien
Source officiellePage 20 sur 62