CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
539 résultats pour « Sophie NORMAND »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 5
LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME-DU-VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE
Article Annexe V
THIERISA CN FRA000626628 SAINT-MICHEL LH FRA000626638 GALAXIE CN FRA000626646 LE DEFI CN FRA000627917 PATRON JEAN TABOUREL CN FRA000633183 FRANDRINE CN FRA000636764 VIRGULE CN FRA000642089 NOTRE-DAME DU VERGER DP FRA000642584 ANNE SOPHIE
LEGIARTI000051500136
DREETS Normandie : - adjoint au chef du service économique de l'Etat en région, chef de projet investissement.
LEGIARTI000019971150
A N N E X E RÉGION COMITÉ DE PROTECTION ADRESSE SUBVENTIONS À VERSER Haute-Normandie. Nord-Ouest I. Hôpital Charles Nicolle, pavillon de l'Aubette, 1, rue de Germont, 20 739 Picardie. Nord-Ouest II.
Article Annexe
Coefficient d'affectation Jusqu'au 31 décembre 2005 Au 1er janvier 2006 Au 1er janvier 2007 A Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires de la région Haute-Normandie
Article annexe
Musée de Normandie, à Caen. Musée des beaux-arts à Caen. Musée Goya, à Castres. Musée des beaux-arts, à Chambéry. Musée des beaux-arts, à Dijon. Musée de peinture et de sculpture, à Grenoble. Musée de Tessé, au Mans.
Article 1
suppléants SUD Culture Solidaires 2 2 UNSA 1 1 CGT-Culture 3 3 DRAC Nord - Pas-de-Calais ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants CFDT-Culture 3 3 CGT-Culture 1 1 DRAC Basse-Normandie
Seine-Normandie Dès 2025, du 15 janvier au 31 mars inclus. Bretagne Dès 2024, du 4 au 15 novembre inclus, puis les jours de semaine (fermeture de la pêche les samedi et dimanche) sur la période du 2 décembre au 21 mars inclus.
déconcentrés Direction régionale des affaires culturelles d'Ile-de-France Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne et de Rhône-Alpes Secrétaire général Direction régionale des affaires culturelles de Normandie
LEGIARTI000033828984
Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne, Val-d'Oise Ile-de-France DISP de Rennes / GRAND-OUEST Calvados, Côtes-d'Armor, Eure, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Manche, Mayenne, Morbihan, Orne, Sarthe, Seine-Maritime, Vendée Bretagne, Normandie
Article Annexe VI
LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN SEINE-NORMANDIE SOUS-BASSIN DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE SERVICE ACTUEL SERVICE FUTUR DATE D'EFFET Haute Seine et Aube.
management I Manager marketing 312n 3 ans NEOMA Business School I Manager des achats internationaux 312p 5 ans Centre d'études supérieures du commerce international (CESCI) I Manager en ressources humaines 315n 3 ans Ecole de management de Normandie
maillage supérieur ou égal à 80 mm et inférieur à 120 mm Filets maillants et filets emmêlants, à l'exception des trémails Trémails Palangres Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie
Article 5
La composition de ces comités est fixée comme suit : DIRECTION RÉGIONALE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS De l'administration Du personnel Titulaires Suppléants Titulaires Suppléants DR Auvergne 6 6 6 3 DR Basse-Normandie 6 6 6 6 DR Bayonne
LEGIARTI000050477145
maritime de Bretagne, les captures sont autorisées dans la limite de : - 100 kg par jour par navire ; - 300 kg par semaine par navire. (2) Pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Normandie
LEGIARTI000051251706
RÉSIDENCE DU SERVICE PRESCRIPTEUR DÉPARTEMENT DE RÉSIDENCE COMPTABLE PRINCIPAL ASSIGNATAIRE PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR PUY-DE-DÔME Direction régionale des finances publiques de Provence-Alpes-Côte d'Azur et du département des Bouches-du-Rhône NORMANDIE
00.065 ; – le centre de renseignement air 14.542 ; – l'escadron électronique aéroporté 00.054 ; – l'escadron électronique sol 21.054 ; – le centre national de ciblage 34.664 ; – l'escadron de chasse " Provence " 01.007 ; – le régiment de chasse " Normandie-Niemen
LEGIARTI000047847845
Landes Direction départementale des finances publiques des Pyrénées-Orientales Pyrénées-Orientales, Aude Direction départementale des finances publiques de Saône-et-Loire Saône-et-Loire, Nièvre Direction régionale des finances publiques de Normandie
Article 7
mentionné en annexe, avec un montant unitaire de 560,02 €/ha ; 5° 550 € pour les demandes portant en partie ou en totalité sur une mesure construite avec le type d'opération COUVER05 au titre du programme de développement rural de la région Basse-Normandie
Article Annexe II (suite)
REGION BASSE-NORMANDIE Calvados Bibliothèque municipale de Caen 2 Bibliothèque municipale d'Hérouville-Saint-Clair 1 Bibliothèque municipale de Lisieux 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Manche Bibliothèque
Page 20 · 539 résultats