Bruno A..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; La société Bécheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités, a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal

Thierry Y..., 2°/ Mme Marie-France Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 10 novembre 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige les opposant

Thierry X... était également titulaire d'un bail à long terme portant sur une parcelle sise à FEREBRIANGES, lieudit les moutrons, cadastrée AI no 2 d'une contenance de 1 ha 31 a 36 ca, qui lui avait été

; - condamner l'EURL [H] dom et M.

Aymeric et Thierry de A...

Thierry Y..., demeurant ... à L'Isle-sur-Le-Doubs (Doubs), en cassation d'un jugement rendu le 16 février 1995 par le tribunal d'instance de Baume-les-Dames, en matière électorale, au profit de : 1

' Sur la demande d'annulation fondée sur un dol Les intimés demandent aux termes du dispositif de leurs écritures à voir prononcer l'annulation des contrats sur le fondement d'un dol.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M. Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

d'Etat : 1° annule le jugement en date du 7 février 1984 par lequel le tribunal administratif d'Amiens a déclaré non-avenu son jugement du 22 décembre 1981 annulant un arrêté du sous-préfet de Château-Thierry

Thierry, contre un arrêt de la cour d'appel de Versailles (7e chambre) en date du 9 décembre 1986 qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de blessures involontaires, s'est prononcé sur les

Il était ainsi procédé à l'interpellation de Azélio CIRILLI, Fatha BOUAFFIA, David BAPTISTE et Thierry Z.... Ce dernier niait toute implication dans un trafic de stupéfiants.

- signé par Mme Dominique DOS REIS, Présidente, et par M. Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

THIERRY C..., ALORS AGE DE 14 ANS A ETE CLOTUREE PAR UNE ORDONNANCE DE RENVOI DE L'INCULPE DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL ; QUE THIERRY C...

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00022 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTWL Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00019 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTWD Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00016 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTUA Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00014 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTZ Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00010 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTTH Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00009 - N° Portalis DBV3-V-B7K-XTS7 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 23 avril 2026 Thierry