Codes de loi français

Article Annexe 13

interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Solenzara ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Toulon ; - centre interarmées des réseaux d'infrastructure et systèmes d'information de Toulouse

Article 1

Quimper Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Gard Nîmes Antenne d'Alès Circonscription judiciaire d'Alès Antenne de Nîmes Circonscription judiciaire de Nîmes Service pénitentiaire d'insertion et de probation de la Haute-Garonne Toulouse

Article 1

315t 5 ans ESGCV-ESGRH (Ecoles supérieures de gestion des ressources humaines) II Journaliste plurimédia 321 5 ans Ecole française de journalisme II Journaliste plurimédia 321t 5 ans Ecole de journalisme de Toulouse

LEGIARTI000030342349

X X X X TERRE GROUPEMENT DE RECUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE - POSTE INFORMATION RECRUTEMENT TOULOUSE 31 TOULOUSE X X X X ORIGINE TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-OUEST (CIRFA TOULOUSE) 31 TOULOUSE X X X X X X

Article 1

Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne ORGANISATIONS SYNDICALES NOMBRE DE SIÈGES Représentants titulaires Représentants suppléants UNSA 2 2 CGT-Culture 1 1 Ecole nationale supérieure d'architecture de Toulouse

Article ANNEXE I

adjoint de la police nationale du Gard NÎMES 1 Directeur interdépartemental adjoint de la police nationale du Vaucluse AVIGNON 1 Chef du service départemental de sécurité publique MARSEILLE 1 Chef du service départemental de sécurité publique TOULOUSE

Article Annexe II (suite)

prêt 1 Aveyron Bibliothèque municipale de Millau 1 Bibliothèque municipale de Rodez 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Haute-Garonne Bibliothèque municipale de Colomiers 1 Bibliothèque municipale de Toulouse

LEGIARTI000032578491

Lorraine Meurthe-et-Moselle Nancy 175042 Lorraine Meuse Bar-le-Duc 193003 Lorraine Moselle Forbach 192039 Lorraine Moselle Metz Ville 191007 Lorraine Moselle Thionville 144006 Lorraine Vosges Epinal 611004 Midi-Pyrénées Haute-Garonne Toulouse

Article 1

de métiers et de l'artisanat (APCMA) V Agent de sécurité conducteur de chien d'intervention 344t 5 ans Centre canin de Cast V Agent de médiation dans l'environnement des transports publics urbains 344t 5 ans GIP FCIP CAFOC, TOULOUSE

Article 1

IIAdministrateur de la solidarité internationale310m5 ansInstitut bioforce développement Rhône Alpes (Bioforce développement) IIChef d'entreprise développeur de PME310m5 ansCCI France-Réseau EDMIIManager de centre de profit310p3 ansCCI Toulouse-Groupe

Article 1

e) en gestion des ressources humaines 315p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Rouen III Gestionnaire de paie 315t 5 ans CIEFA Rhône-Alpes III Webmaster 320 5 ans ARIES PACA ; ARIES Rhône-Alpes ; ARIES Toulouse

Article 1

FEPEM DE L'EMPLOI FAMILIAL V Auxiliaire de gérontologie 330 t 3 ans CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EN FORMATION ET ORGANISATION (CREFO) V Conducteur de matériel de collecte ou de nettoiement ou assainissement 343t 5 ans GIP FCIP CAFOC ― TOULOUSE

Article Annexe

BÉNÉFICIAIRE MONTANT Communauté d'agglomération Morlaix communauté (29) 581 Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne (71) 1 133 Communauté d'agglomération de Caen la mer (14) 5 287 Communauté d'agglomération du Grand Toulouse

LEGIARTI000022658721

du 9 juillet 2008, l'organisation de la formation conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité aide et assistance pour le monitoring et le maintien à domicile , ouverte à titre expérimental à l'IUT de Blagnac de l'université Toulouse-II

Article Annexe I (suite)

prêt 2 Aveyron Bibliothèque municipale de Millau 2 Bibliothèque municipale de Rodez 2 Bibliothèque départementale de prêt 2 Haute-Garonne Bibliothèque municipale de Colomiers 2 Bibliothèque municipale de Toulouse

Article 1

d'adultes (DUFA) 333t 3 ans Université d'Avignon et des Pays du Vaucluse ; Université Lille 1 Sciences et Technologies ; Université Charles de Gaulle-Lille 3 ; Université de Lorraine ; Université de Picardie Jules Verne-Amiens ; Université Jean-Jaurès-Toulouse

Article Annexe II

liquoreux B 204 sauvignon 12,5 (11,5 acquis) Barsac B Sauternes B 14 (12,5 acquis) Sainte-Croix-du-Mont B 14 (12,5 acquis) Cadillac B 255 15 (12 acquis) Crémant de Bordeaux B 13,00 Rs 144 13,00 Comité régional Toulouse-Pyrénées

Article Annexe

Bernis, Milhaud et Nîmes, Uchaud, Caissargues, Vestric-et-Candiac. 31 - Haute-Garonne Toulouse.

Article 1

et développement d'entreprise 310p 1 an Icademie éditions ; ECORIS I Manager en stratégie des ressources humaines 315n 1 an Icademie éditions ; ECORIS I Ingénieur d'affaires industrielles (MS) 1 an Institut national de sciences appliquées de Toulouse