AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
6137208dcd580146773eb7f7
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Massip, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, M.
Source officielleciv1
613720a7cd580146773ed043
8 décembre 1987
8 décembre 1987
Z..., X..., B..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur
Source officielleciv1
6137212acd580146773f1896
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Mabilat, conseillers, M.
Source officielleciv1
61372130cd580146773f1b3f
3 avril 1990
3 avril 1990
Zennaro, conseiller, M.
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1e35
29 mai 1990
29 mai 1990
Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372136cd580146773f1ea6
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Massip et Zennaro, conseillers, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Camille Bernard, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et après
Source officielleciv1
61372139cd580146773f2018
26 juin 1990
26 juin 1990
Zennaro, conseiller, M. Charbonnier, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les conclusions de M.
Source officielleciv1
6137213bcd580146773f2141
12 juin 1990
12 juin 1990
Zennaro, conseiller, M. Sadon, premier avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Massip, les observations de Me Odent, avocat de M.
Source officielleciv1
61372165cd580146773f3641
4 décembre 1990
4 décembre 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleciv1
61372168cd580146773f3813
16 avril 1991
16 avril 1991
Zennaro, rapporteur, MM. Grégoire, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.
Source officielleLoyers commerciaux
68642a9b0bb2f8a66ca610e1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
GARAGE [Y], immatriculée au RCS de Marseille sous le n° 400.457.768 , dont le siège social est sis 74 Avenue André Zenatti - 13008 MARSEILLE représentée par Maître Olivier TARI de la SCP BBLM, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035e8546afe474e664bb1d7
2 février 2016
2 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8ced3
6 novembre 2008
6 novembre 2008
dispositions des articles 785, 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Martine ZENATI
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4be9
26 février 2015
26 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4bea
26 février 2015
26 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
615e0d22c25a97f0381f4beb
26 février 2015
26 février 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Murielle VOLTE, Conseillère
Source officielleciv1
61372103cd580146773f0431
20 mars 1990
20 mars 1990
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
61372111cd580146773f0b93
14 février 1990
14 février 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, Mme X..., M. Savatier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613720cecd580146773ee89c
22 mars 1988
22 mars 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. Y..., Z..., Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers ; Mme X..., M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Jean-Paul F
613720d7cd580146773eed7a
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Zennaro, rapporteur, MM. Y... Bernard, Massip, Viennois, Lesec, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.
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