premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 485 et 592 du Code de procédure pénale ; " en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que celui-ci a été lu par le conseiller Zentar-Drillon

des nuisances occasionnées par une discothèque appartenant à la SCI Le Pré Rebouchet et dont le locataire exploitant était la société Danse et loisirs, ayant comme actionnaire majoritaire la société Zeggiato

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Zenlor

Grand, conseillers, ont participé à l'intégralité des débats sur le fond et au délibéré, et, d'autre part, que l'arrêt a été lu par le conseiller Zentar-Drillon " ; Vu les articles 398, 485, 510, 512

X... que sa candidature pour le poste de directeur d'exploitation du Zénith de Lille était retenue ; que M.

le conseiller Boisseau a présenté le rapport de l'affaire " et, d'autre part, que lors des débats sur le fond et du délibéré, la cour d'appel était composée de Mme Viangalli, président, et de Mmes Zentar-Drillon

Z... et Mme B... en restitution de la jument Miss Way du Zenith ; que M. Y..., concubin de Mme X... et éleveur de chevaux, est intervenu volontairement à l'instance, de même que la société H...

, Zenith évation, Nadir voyages et Mogate (les sociétés Zenith), invoquant un défaut d'entretien et de surveillance du navire qui serait imputable à la société Yachting Caraïbes et un vol de matériels

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 2 mai 2023), le 16 juillet 2012, la société Crossject, qui a développé un procédé médical d'injection sans aiguille dénommé « Zeneo », a conclu avec la société Scientex,

Hascher, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Banque Zenith OAO, et l'avis de M.

Y..., que le procès-verbal du 22 août 2006 de l'assemblée générale annuelle des actionnaires de la société anonyme de type fermé Club de Football Zenit a désigné M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Zénith Promotion, société à responsabilité limitée, dont le

X... et de Mme A..., de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat de la société Banque Zenith OAO, l'avis de M.

décembre 2013, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie du décret de naturalisation du père de son client, Monsieur X., né le 4 juin 1951 à Zenata

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Claude X... coupable d'abus de confiance ; " aux motifs que, directeur du Zénith

213-6 et R. 213-7 du Code de l'organisation judiciaire, vice de procédure ; " en ce que l'arrêt attaqué a été rendu par la chambre des appels correctionnels de la cour d'appel présidée par " Mme Zentar-Drillon

Henri X..., à payer certaines sommes à la société Zenith (la société) ; que M.

ZENATI Geoffrey, Greffier. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier. Suivant acte en date du 9 avril 2025, la S.A.S. [F], a fait délivrer assignation à M.