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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 5
A abrogé les dispositions suivantes : -Arrêté du 2 juillet 2007 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 13, Sct. Annexes, Sct. FORMATION À LA PRATIQUE DE LA VOLTIGE., Art.
Les dispositions du décret n° 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense sont abrogées.
Article 3
Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret.
Article 6
Sont et demeurent abrogés les textes antérieurs régissant l'académie.
Article Annexe, art. 14
Approbation du présent contrat et abrogation de l'ancien contrat.
Article 7
Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées.
Le décret du 21 mars 1922 est abrogé.
Article 120
(Abrogé)
Article 20
Toutes dispositions antérieures au présent arrêté sont abrogées.
Article 11
Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent arrêté.
Article 2
L'arrêté du 28 janvier 1976 est abrogé.
Article 4
Les dispositions de l'arrêté du 6 novembre 1995 sont abrogées.
L'arrêté du 29 juillet 1974 est abrogé.
Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 24 octobre 1953.
Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.
Article 9
L’arrêté du 26 octobre 1948 est abrogé.
Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 22 octobre 1990,
Article 131
I. - L'article 104 du même code est abrogé.
Les dispositions de l'arrêté du 14 mars 1978 sont abrogées.
Article 30
. - (Abrogé)
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