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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-MQLA S.A.S. GRANDISSIMEc/S.C
67f8b4eab12b01e97e03d83d
10 avril 2025
10 avril 2025
(83 x 2,40 euros), - 66,40 euros HT de perte de marge sur les 83 bouteilles (0,80 euros HT par bouteille), - 507,67 euros HT au titre du coût du constat d'huissier, - ordonner la compensation entre
Source officielleChambre 3-3
68fb978611af6ba0065f4465
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Cependant, le 10 avril 2017, la SAS Air Flow a demandé par mail à la SAS Bourbon Gaz qu'elle lui fournisse les informations suivantes « liste de colisage, le numéro des bouteilles, gaz/bouteilles, bouteilles
Source officiellecr
6079a8cc9ba5988459c4efec
26 avril 2000
26 avril 2000
de vin, ce vin étant conditionné dans des bouteilles de vin type Alsace avec des bouchons portant la mention "mis en bouteille en Alsace", sans étiquette ; que, sur le vin ainsi dissimulé, Bernard X..
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a9dd
31 mars 1965
31 mars 1965
DOMMAGES INTERETS POUR CONCURRENCE DELOYALE ; QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF DEFERE D'AVOIR IRMATIF DEFERE CONDAMNE DE CE CHEF LA SOCIETE HELART EN RETENANT L'EMPLOI D'UN MODELE DE BOUTEILLES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
68f1d7557ffb526292dd6f4e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[K] et son collègue ouvraient la palette et jetaient les bouteilles dans la benne couche de bouteilles par couche de bouteilles.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01083
24 novembre 2009
24 novembre 2009
qu'il n'était pas possible d'affirmer que cette facture correspondait à des bouteilles contrefaites et notamment aux dix bouteilles contrefaites découvertes dans le magasin Krishna, la cour d'appel a
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200121
30 janvier 2020
30 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Kermina, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat d'X... I..., de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. G...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
La comparaison entre les deux bouteilles révèle qu'elles sont toutes deux bleues, la bouteille A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210562
6 juillet 2017
6 juillet 2017
Parfois je me plaignais que les bouteilles de gaz étaient lourdes pour des filles, on me disait c'est ton travail (...) Je me suis retrouvée à travailler à la station-service car Mme C...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NPA2 S.E.L.A.R.L. PHILAEc/S.C
677cc33acf451bb7cd9293eb
6 janvier 2025
6 janvier 2025
de Château Lynch Moussas 2014, - 10 560 euros pour 480 bouteilles de Château Lynch Moussas 2013, - 110 400 euros pour 2 400 bouteilles de Château Lynch Moussas 2013 et 2 400 bouteilles de Château Lynch
Source officiellesoc
6079b0c49ba5988459c502a9
22 octobre 1981
22 octobre 1981
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE, LE 6 JANVIER 1977, SIGISCAR, OUVRIER AU SERVICE DE PETRELLUZZI, OCCUPE, A L'AIDE D'UN PALAN, AU DECHARGEMENT DE BOUTEILLES DE GAZ AMMONIAC SE TROUVANT SUR UN
Source officielle1ère Chambre
65b0bfb08d0ccf000877e70b
23 janvier 2024
23 janvier 2024
bouteilles pendant leur transport vers la Chine, ayant fait monter le brandy dans le col de la bouteille ; - seuls 83 % des bouteilles avaient été affectés ; - l'expertise avait établi que le liège ne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100785
1 juillet 2015
1 juillet 2015
, était susceptible d'affecter non seulement le produit défectueux lui-même, c'est-à-dire les bouteilles de verre, mais aussi un bien autre, à savoir le vin mis dans ces bouteilles et d'autre part que
Source officiellecomm
6079d6479ba5988459c5a943
2 février 1965
2 février 1965
ONT, LE 10 FEVRIER 1949, DEPOSE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE PONTARLIER UN MODELE DE " BOUTEILLE BOIS IMITATION " ET QUE LES EPOUX X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210009
5 janvier 2023
5 janvier 2023
prévisible et que l'explosivité présentée par des bouteilles de type bouteilles de champagne ou autre vins pétillants était connue de tout un chacun, et donc a fortiori des professionnels (arrêt, p. 8
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007616833
4 juin 1976
4 juin 1976
TABLEAU DES ELEMENTS RETENUS POUR LE CALCUL DES BENEFICES AGRICOLES FORFAITAIRES IMPOSABLES AU TITRE DE L'ANNEE 1973 EN TANT QU'IL CONCERNE L'IMPOSITION SUPPLEMENTAIRE DE LA VENTE DU VIN EN BOUTEILLES
Source officielle7ème chambre
DCA_23PA00612_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
au cours des dix années vérifiées, que les ventes en litige n'ont porté que sur 60 bouteilles et que les deux premières ventes ont concerné un nombre de bouteilles très réduit, il y avait lieu de retenir
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623307
17 novembre 1986
17 novembre 1986
vendue" qui s'applique selon la "remarque" IV de ce tableau, aux "exploitants vendant en bouteilles tout ou partie de leur vin", étant précisé que "le bénéfice supplémentaire est applicable par bouteille
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623310
17 novembre 1986
17 novembre 1986
vendue" qui s'applique selon la "remarque" IV de ce tableau, aux "exploitants vendant en bouteilles tout ou partie de leur vin", étant précisé que "le bénéfice supplémentaire est applicable par bouteille
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623313
17 novembre 1986
17 novembre 1986
vendue" qui s'applique selon la "remarque" IV de ce tableau, aux "exploitants vendant en bouteilles tout ou partie de leur vin", étant précisé que "le bénéfice supplémentaire est applicable par bouteille
Source officiellePage 20 sur 259