Le programme se compose de quatre questions qui associent l'histoire et la géographie, soit en privilégiant des études propres à chaque discipline, soit en proposant une analyse croisée (exemple : Représentations et cartes du monde depuis l'Antiquité

Article 31

—

L'agrément des stages, les modalités d'évaluation des stages et des séquences définis à l'annexe III du présent arrêté ; Le calendrier des congés scolaires durant la formation ; L'utilisation des locaux et du matériel pédagogique ; L'effectif des différentes

Article D812-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 29 > 83

Code rural (nouveau)

Le programme et les modalités des différentes voies du concours, la composition et la présidence du jury commun national ainsi que le nombre et la répartition des places offertes sont fixés par arrêtés conjoints des ministres chargés de l'agriculture,

Article Annexe II à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Composition du programme. 1. Locaux auxquels s'applique la présente convention : 1.1. Nombre des logements locatifs par type de logements avec numéro des logements. 1.2. Surface habitable après travaux. 1.3.

Article R8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 67

Code de procédure pénale

Le jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale est composé comme suit : 1° Le procureur général près la Cour de cassation ou son délégué choisi par lui parmi les premiers avocats généraux et les avocats généraux près

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Chlore et ses composés minéraux et organiques (organo-chlorés) ; 8. Chrome et ses composés ; 9. Baryum et ses sels ; 10. Manganèse et ses composés ; 11. Arsenic et ses composés oxygénés et sulfurés ; 12.

Article Annexe II

—

Informations générales Des informations succinctes sont attendues sur : - la nomenclature de la substance ; S'agissant de la nomenclature, sont à fournir les différentes dénominations de la substance (dénomination commune internationale, nom IUPAC) ainsi

Article L1424-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 16

Code général des collectivités territoriales

Sa composition est fixée par le conseil d'administration lors de la première réunion suivant chaque renouvellement.

Article Annexe II

—

LISTE DE PRODUITS BIOCIDES ET SUBSTANCES ACTIVES UTILISÉS DANS L'INDUSTRIE FRANÇAISE DE PRÉSERVATION DU BOIS ET LEURS VALEURS LIMITES DE REJET ASSOCIÉES NOMS DES SUBSTANCES VALEURS LIMITES DE REJET Cuivre et composés (en Cu) 0,5 mg/l si

Article L211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 79 > 67

Code de l'action sociale et des familles

Il peut être créé : -dans chaque département, une fédération départementale dite union départementale des associations familiales, composée comme il est prévu à l'article L. 211-4 ; -au niveau national, une fédération dite union nationale des associations

Article R4031-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 29 > 66

Code de la santé publique

Une commission de contrôle, composée de trois à six membres de l'assemblée n'ayant pas la qualité de membre du bureau, est élue chaque année par l'assemblée à bulletin secret. Elle élit son président en son sein.

Article R*1142-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 14

Code de la défense

Ce comité est composé notamment du chef d'état-major des armées, du délégué général pour l'armement et du secrétaire général pour l'administration.

Article Annexe V

—

et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 11 Flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m 3 c) Rejets de plomb et de ses composés Flux horaire total de plomb et de ses composés dépasse

Article II ter

—

Les dispositions concernant les véhicules : - les différents types de transports spécifiques.

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