troisième technologiques, les classes préprofessionnelles de niveau, les classes préparatoires à l'apprentissage, les classes de quatrième et troisième préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle, les cycles d'insertion professionnelle par alternance

Article 3

—

l'article 10 du décret du 30 janvier 2019 précité doit rembourser une somme correspondant au montant cumulé : ― du traitement net, le cas échéant, de l'indemnité de résidence qu'il a perçue pendant la scolarité, en dehors des périodes de formation en alternance

Article 2

—

- l'entretien, la maintenance et l'exploitation des équipements et bâtiments, le transport de personnes ;

Article 16

—

Dans le cas de réceptions automatiques, les réservoirs de liquides inflammables sont équipés :

Article Annexe I

—

ÉVALUATION DES PERFORMANCES ÉNERGETIQUES DES ÉQUIPEMENTS ET OUVRAGES-OUTRE-MER

Article D6124-188

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 11 > 60

Code de la santé publique

Le site autorisé de médecine nucléaire dispose des équipements suivants :

Article D6124-260

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 34 > 01

Code de la santé publique

La ou les équipes pluridisciplinaires mentionnées à l'article D. 6124-256 comprennent :

Article D341-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 77 > 27

Code de l'énergie

Les équipements éligibles mentionnés à l'article D. 341-3-1 sont :

Article 226-2.25

—

Les commandes des équipements de traction doivent être installées dans une zone suffisamment grande pour permettre aux opérateurs de travailler sans gêne.

Article 219-24

—

En fonction des équipements prescrits, tout navire à la mer doit assurer une veille permanente : 1.1. Par ASN sur la voie 70 en VHF, si ce navire est équipé d'une installation radioélectrique VHF avec ASN ; 1.2.

Article L557-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 28 > 00

Code de l'environnement

Ce délai peut être prorogé par ordonnance motivée du juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire dans le ressort duquel est situé le lieu où les produits ou équipements sont détenus ou d'un magistrat délégué à cet effet.

Article 7

—

I. - Dans les établissements mentionnés au chapitre IV du titre II du livre III de la deuxième partie du code de la santé publique, l'installation d'un équipement terminal fixe équipé d'un accès sans fil à internet est interdite dans les espaces dédiés

Article 3

—

Les exigences préalables à l'entrée en formation, prévues aux articles R. 212-10-17 et A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont les suivantes : - attester d'une pratique compétitive au sein d'une équipe pendant trois saisons sportives

Article 22

—

d'emplois des sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels régi par le présent décret ayant validé la formation requise avant le 31 décembre 2012 peuvent occuper, jusqu'au 31 décembre 2019, l'emploi de chef d'agrès d'un engin comportant une équipe

Article Annexe III

—

EXIGENCES ESSENTIELLES DE SÉCURITÉ APPLICABLES AUX ÉQUIPEMENTS SOUS PRESSION NUCLÉAIRES DES CATÉGORIES I À IV ET DE NIVEAU N3 1.

Article R1222-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 36 > 52

Code de la santé publique

Chaque équipe qui effectue les prélèvements de sang total en site fixe ou mobile comprend, outre la présence d'une personne mentionnée au II de l'article R. 1222-17 : II.

Article ANNEXE

—

Monter et mettre en service des équipements Préparer l'installation d'un équipement monoposte de climatisation. Réaliser le montage fluidique et électrique d'un équipement monoposte de climatisation.

Article 3

—

Monter et régler des équipements mécaniques industriels ; 2. Monter, raccorder et régler des équipements industriels pneumatiques, hydrauliques et électriques.

Article 3

—

Intégrer, dépanner et reconditionner des équipements informatiques en atelier ou sur site ; 2. Mettre en service des équipements informatiques dans un environnement de réseau domestique ou professionnel.

Article 6

—

d'installation, de régulation ou de remplacement de systèmes de chauffage, de refroidissement ou de production d'eau chaude sanitaire mentionnés au I de l'article R. 126-33 du code de la construction et de l'habitation, concernent l'ensemble des équipements

Page 20 · 5 686 résultats

← Précédent Suivant →