Y..., maître de l'ouvrage, a constesté le montant de la somme réclamée en alléguant des malfaçons ; Attendu que M. Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à M.

acquis de la SAS AZATO, suivant acte authentique du 2 juillet 2021, un immeuble à usage d’habitation situé [Adresse 3] à [Localité 11], et avoir constaté après leur prise de possession des lieux, des malfaçons

charpente, couverture, gros oeuvre à la société Imougar, aujourd'hui en liquidation judiciaire, assurée en responsabilité décennale auprès de la société MAAF assurances (la MAAF) ; que, se plaignant de malfaçons

délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 28 septembre 2017), que Mme K... a vendu à Mme P... une maison d'habitation avec une grange attenante ; que, constatant des malfaçons

l'arrêt attaqué (Pau, 21 novembre 2017), que Mme S... a confié à la société Sippa Hazera la réalisation des fondations, sols, murs et toitures de trois chalets à ossature bois ; que, se plaignant de malfaçons

immobilière MS (SCI) de réaliser des salles de bains dans un hôtel appartenant à celle-ci, a, après expertise, assigné en paiement le maître de l'ouvrage qui refusait de payer le solde en invoquant des malfaçons

septembre 2000), que les époux X..., maîtres de l'ouvrage, ont chargé la société Guilherme, entrepreneur, assurée par la compagnie Axa Assurances, de la rénovation d'un immeuble ; qu'ayant constaté des malfaçons

N... a confié à la société A2C des travaux d'aménagement de sa boulangerie ; que, se plaignant de malfaçons, M.

Lyon, 5 septembre 1990), que les époux Y... ont, par contrat du 6 juin 1980, confié à l'entreprise Tradart, aujourd'hui en liquidation judiciaire, la construction d'une villa ; que, se plaignant de malfaçons

Z..., entrepreneur, également assuré par la compagnie Groupama, de travaux de rénovation de la charpente d'une grange ; qu'invoquant des malfaçons, les consorts Y... ont assigné en réparation l'entrepreneur

Se plaignant de malfaçons, les maîtres de l'ouvrage ont refusé de payer le prix des travaux. 3. Le constructeur les a assignés en paiement.

recommandations de la société BFG Capital gestion privée, en raison d’une part, d’un retard de plusieurs mois dans la livraison des biens acquis en l’état futur d’achèvement et de l’existence de nombreuses malfaçons

Se plaignant de diverses malfaçons et inachèvements, Mme [O] a refusé de régler le solde de la facture et saisi un conciliateur de justice aux fins de trouver une solution amiable.

qualité de "finisseuse", chargée du contrôle final de qualité des chaussures, a été licenciée le 12 mars 1983 avec dispense d'effectuer son préavis, à la suite de retours d'articles comportant des malfaçons

Y..., entrepreneur, de l'exécution de travaux de rénovation et d'entretien ; qu'alléguant des non-finitions, malfaçons et désordres, il a, le 18 novembre 1987, fait assigner l'entrepreneur en réparation

janvier 1991 : Attendu, selon les arrêts attaqués (Rouen, 24 janvier 1991 et 15 avril 1993), qu'en 1985, Mme X... a chargé la société Boulay construction de l'exécution d'un silo à blé ; que des malfaçons

, selon le moyen, que, d'une part, dans leurs conclusions défintives, les experts avaient formellement retenu que la cause des désordres n'était plus à rechercher dans la conception, mais dans une malfaçon

le 15 février 2008, la société Gracia Molet a signé sans réserve un procès-verbal de réception et de conformité suite à l'installation du matériel par la société Top Technology ; qu'invoquant des malfaçons