). 43e régiment de transmissions (portion centrale) de Montigny-lès-Metz (Moselle). 43e régiment de transmissions/ centre de transmissions d'Arras (Pas-de-Calais). 43e régiment de transmissions/ centre de transmissions d'Oberhoffen (Bas-Rhin). 43e

Article Annexe I

—

Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient - Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain. Oise Beauvais-Tillé.

Article 21

—

Bas-Rhin. Dijon Côte-d'Or. Saone-et-Loire. Haute-Marne. Douai Pas-de-Calais. Nord. Grenoble Drôme. Hautes-Alpes. Isère. Mont-Blanc. Liége Ourthe. Sambre-et-Meuse. Meuse-Inférieure. Limoges Creuse. Corrèze.

Article L344-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 07

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

préventivement en abandonnant leur entreprise ou le siège de leur activité, ou, à défaut d'être employées dans une entreprise ou d'exercer une activité, leur résidence habituelle, pour ne pas répondre à cet ordre ; 5° Domiciliées dans les départements du Bas-Rhin

Article L526-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

Code de commerce

Cette déclaration, publiée au fichier immobilier ou, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, au livre foncier, n'a d'effet qu'à l'égard des créanciers dont les droits naissent, après sa publication, à l'occasion de l'activité

Article L242-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 10

Code de la sécurité sociale

-Le régime local d'assurance maladie complémentaire obligatoire des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle est financé par : 1° Une cotisation à la charge des assurés mentionnés aux 1° à 3° du II de l'article L. 325-1, assise sur leurs

Article L174-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 84 > 24

Code de la sécurité sociale

Le forfait journalier peut être pris en charge par le régime local d'assurance maladie dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle dans des conditions fixées par décret.

Article L332-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 07

Code de l'urbanisme

visées à l'article L. 332-11-3 ; 2° Le versement des contributions aux dépenses d'équipements publics mentionnées au c du 2° de l'article L. 332-6-1, la participation pour voirie et réseaux ainsi que la participation des riverains des départements du Bas-Rhin

Article 1

—

5 Comptables non centralisateurs Ain 8 Aisne 20 Allier 13 Alpes-de-Haute-Provence 9 Alpes-Maritimes 9 Ardèche 13 Ardennes 9 Ariège 11 Aube 11 Aude 13 Aveyron 18 Bas-Rhin

LEGIARTI000043984346

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

LEGIARTI000049238546

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Article 4

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Les dispositions du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des dispositions relatives aux produits destinés à l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge.

Article 70

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Local Les murs et les planchers haut et bas doivent avoir une résistance au feu : coupe-feu de degré deux heures.

LEGIARTI000043984358

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Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

Article Annexe 2

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DÉPARTEMENT SIP-SIE CRÉÉ STRUCTURES DATE DE CRÉATION 09 - Ariège SIP-SIE de Pamiers CDI-SIE de Pamiers 01/12/2010 14 - Calvados SIP-SIE de Vire CDI-SIE de Vire 01/12/2010 30 - Gard SIP-SIE Le Vigan CDI-SIE Le Vigan 01/12/2010 54 - Meurthe-et-Moselle

LEGIARTI000038013275

—

département des Bouches-du-Rhône GIRONDE Directeur régional des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde ILLE-ET-VILAINE Directeur régional des finances publiques de Bretagne et du département d'Ille-et-Vilaine MOSELLE

Article L222-1 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 36 > 94

Code de l'environnement

publication de chaque période mentionnée au second alinéa de l'article L. 222-1 C du présent code, le Haut Conseil pour le climat mentionné à l'article L. 132-4 rend un avis sur le respect des budgets carbone déjà fixés et sur la mise en œuvre de la stratégie bas-carbone

LEGIARTI000033828984

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Haute-Saône, Indre, Indre-et-Loire, Jura, Loir-et-Cher, Loiret, Nièvre, Saône-et-Loire, Territoire de Belfort, Yonne Centre-Val de Loire, Bourgogne-Franche-Comté DISP de Strasbourg / DIR GRAND-EST Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle

LEGIARTI000020911810

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NOMBRE MAXIMUM DE VÉHICULES ADMIS À CIRCULER SIMULTANÉMENT SUR LE CIRCUIT DE CHENEVIÈRES (MEURTHE-ET-MOSELLE) Piste de 3,376 kilomètres TYPE DE VÉHICULES NOMBRE AUTORISÉ Monoplaces et sport biplaces 16 Tourisme et grand tourisme 24 Motos

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