Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
397 résultats pour « mur de soutènement »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
397 résultats pour « mur de soutènement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 1 heure ; - couverture incombustible ; - portes
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l’installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : – murs et planchers hauts coupe-feu de degré une heure ; – couverture incombustible ; – portes
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - portes
Article Annexe
Kennedy devant le mur de Berlin : "Ich bin ein Berliner" (23 juin 1963). Un témoignage sur la décolonisation.
Article Annexe
plâtrerie d'intérieur. 43.32A-A Menuiserie bois. 43.32A-B Menuiserie PVC. 43.32B-A Installation de serres et de vérandas. 43.32B-B Métallerie, serrurerie. 43.32C-Z Agencement de lieux de vente. 43.33Z-Z Travaux de revêtement des sols et des murs
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible
Article Annexe
Tunnels intégrés à une structure en béton habitée ou occupée Lorsque le tunnel se trouve contigu ou situé sous un immeuble habité ou occupé, les degrés de résistance au feu des murs ou des parois mitoyens sont fixés dans les mêmes conditions que les dispositions
Article ANNEXE
Frances Persan Le Village Saint-Gratien Les Raguenets Saint-Ouen-l'Aumône Chennevières Sarcelles Chantepie, Les Rosiers ; Chardonnerettes ; Lochères Villiers-le-Bel Les Carreaux ; Puits-La-Marlière, Derrière-les-Murs-de
Article Appendice
Isolement latéral entre une tour de contrôle et les tiers contigus Pour éviter la propagation d'un incendie extérieur à une tour de contrôle, celle-ci est isolée des constructions voisines par un mur ou une façade verticale coupe-feu de degré deux heures
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
Fanjeaux, Lagrasse, Limoux, Montréal, Mouthoumet, Quillan, Saint-Hilaire, Saissac, Salles-sur-l'Hers, Tuchan Aveyron 1re circonscription Cantons de : Bozouls, Entraygues-sur-Truyère, Espalion, Estaing, Laguiole, Laissac, Marcillac-Vallon, Mur-de-Barrez
Article D563-8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39
Ain : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les communes de Massignieu-de-Rives, Murs-et-Gélignieux, Nattages, Parves, Peyrieu : zone de sismicité moyenne ; – les cantons de Bâgé-le-Châtel, Châtillon-sur-Chalaronne, Miribel, Montrevel-en-Bresse
LEGIARTI000050943833
(11266) ; Quillan (11304) ; Sigean (11379). 12 - Aveyron Baraqueville (12056) ; Capdenac-Gare (12052) ; Decazeville (12089) ; Entraygues-sur-Truyère (12094) ; Espalion (12096) ; Laguiole (12119) ; Laissac-Sévérac l'Église (12120) ; Millau (12145) ; Mur-de-Barrez
LEGIARTI000050672774
ORANGE/SFR 1 traverse des chevreaux 810917 6637690 2023_LOT2_ZN_71_01_S1 1 196 route de Saint Emiland 810973 6638369 2024_01_71-04 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2023_LOT2_ZN_71_06 Mussy sous Dun BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Murs
LEGIARTI000050672726
Indre 2020_LOT1_ZN_36_001 JEU-LES-BOIS/LYS-SAINT-GEORGES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg de Jeu-les-Bois 607920 6619840 2020_LOT1_ZN_36_001_S1 1 Les Bordes 608230 6618190 2021_01_36-5 Centre-Val de Loire Indre 2020_LOT1_ZG_36_001 MURS
Article Annexe
87123 Rempnat ; 87124 Rilhac-Lastours ; 87125 Rilhac-Rancon ; 87127 La Roche-l'Abeille ; 87129 Royères ; 87130 Roziers-Saint-Georges ; 87132 Saint-Amand-le-Petit ; 87134 Sainte-Anne-Saint-Priest ; 87138 Saint-Bonnet-Briance ; 87142 Saint-Denis-des-Murs
LEGIARTI000034461330
Vignes du Crey PRAUTHOY Reims 0520049W Collège Anne Franck SAINT DIZIER Reims 0520200L Collège Joseph Cressot JOINVILLE Reims 0520842H Collège René Rollin CHEVILLON Rennes 0220015X Collège Thalassa ERQUY Rennes 0220032R Collège Paul Eluard MUR
Article Annexe II
Bretagne Ateliers Danno, rue Arthur-Enaud, 22600 Loudéac : de 1973 à 1993 ; Avel Le Pommelec, Société nouvelle Avel/ Avel Industries, Kermeur, 22530 Mur-de-Bretagne, de 1971 à 1993 ; Chaffauteaux et Maury, Le Légué, 22000 Saint-Brieuc, de 1958 à 1969
Page 20 · 397 résultats