Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un lot de machines à coudre a été chargé au port de Santos (Brésil) sur le navire "Lode

Lors de l'intervention, il a porté deux coups de poing au niveau de l'oeil droit d'[C] [R], mineur et porteur de béquilles. 4.

Arch'abitat depuis lors en liquidation judiciaire de la construction d'une maison ; que les maîtres de l'ouvrage ont déposé des meubles dans l'immeuble en construction ; que le 21 février 1995, une porte

devant la juridiction des référés par la Société centrale de banque (la banque), en paiement d'une lettre de change, la société Aristofans a dénié la signature d'acceptation apposée sur cet effet et a porté

Irrecevabilité de la requête au motif d'incompatibilité ratione materiae avec les dispositions de la Convention (article 35 § 3 a) et rejet en application de l'article 35 § 4.

à porte, étant observé que l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes en date du 11 juillet 1984 dont fait état le prévenu, qui a considéré que l'activité de vente en porte à porte peut

moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Rennes, 29 mars 1995), que la société Chantiers et Ateliers de la Perrière (CAP), a confié à la société Amep l'étude de portes

de leur demande d'indemnités de licenciement et de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse après avoir relevé que la partie de l'arrêt, dont la censure a entraîné le renvoi, porte

assigné Mme Y... pour obtenir paiement d'une somme de 152 400 francs, représentant le préjudice qu'il avait subi du fait de la perte de la clientèle d'une maison de retraite voisine, qui avait fermé ses portes

l'exploitation d'un commerce de boucherie ; qu'à la suite d'un incendie survenu le 11 novembre 1998, les époux Z... devenus propriétaires de l'immeuble ont supprimé pour réaliser un escalier, deux des trois portes

propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Mohamed Y... a porté

l'arrêt attaqué, que la société Vedettes armoricaines qui avait fait l'objet d'une contrainte douanière d'une certaine somme d'argent au titre des droits de stationnement de son navire "Jaguar" dans le port

UTA" a porté plainte avec constitution de partie civile du chef d'ingérence contre trois anciens fonctionnaires, en leur reprochant d'avoir pris une participation dans une société filiale de la compagnie

nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que la Caisse d'épargne écureuil Rhône Nord Beaujolais (la caisse) a assigné les époux Robert X..., qui s'étaient portés

Y..., embauché en 1973 par la société Cégédur-Péchiney, a été affecté le 1er décembre 1985 en qualité de représentant pour la diffusion de portes, fenêtres et vérandas auprès des particuliers ; que M.

rénovation (société ETR) a commandé à la société Ascenseurs Soulier (société Soulier) la fourniture et la pose d'ascenseurs, pour un prix de 1 690 000 francs hors taxes ; que la société Soulier a porté

septembre 1987, la Banque nationale de Paris (la banque) a consenti à la société Libre service Kalite (la société LSK) alors en cours de formation, un prêt de 300 000 francs dont les époux Z... se sont portés

attaqué (Aix-en-Provence, 1er avril 1999), que le navire "Saint-Clair", appartenant à la Société nationale maritime Corse Méditerrannée (SNCM) et affrété à temps par la société Sud cargos, a pris feu au port