Première composition de mathématiques (durée : six heures ; coefficient 5). Option mathématiques-informatique 1. Première composition de mathématiques (durée : six heures ; coefficient 5).

Article 12

—

Les dispositions définies dans le présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour la première année d'études et de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998 pour la seconde année d'études, à l'exception des

Article Annexe III

—

chimie 1re ANNÉE 2e ANNÉE DISCIPLINES Cours TD TP Cours TD TP a) Horaire limité à la première

Article Annexe

—

liste des écoles de sages-femmes dans lesquelles l'admission des candidats en première année d'études est prononcée selon les résultats des épreuves et le classement du concours de fin de première année du premier cycle des études médicales des unités

Article 17

—

Ce corps comporte une deuxième classe, une première classe et une classe exceptionnelle. La deuxième classe comprend sept (1) échelons, la première classe comprend trois échelons et la classe exceptionnelle comprend deux échelons.

Article D2362-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 77 > 67

Code du travail

Les dirigeants des personnes morales ou les personnes physiques participant à la création de la société coopérative européenne convoquent les membres du groupe spécial de négociation à une première réunion. La convocation fixe la date de la réunion.

Article 4

—

La durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé

Article 1254

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 86 > 55

Code de procédure civile

Lorsque la mission de la personne en charge de la mesure de protection commence en cours d'année, le compte de gestion de la première année porte sur les opérations réalisées à compter du jour de sa désignation jusqu'au 31 décembre de cette première année

Article 3

—

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour les classes de première année et la classe accessible aux titulaires de diplômes obtenus après deux années d'études supérieures, et à compter

Article A36-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 81 > 36

Code de procédure pénale

La contestation en ligne peut être faite pour l'un des motifs prévus par le présent article : 1° Dans tous les cas, si la personne a été victime d'une usurpation d'identité au moment de la constatation des faits ; 2° Lorsque la procédure de l'amende

Article 14

—

L'exploitant fait procéder à une inspection périodique des appareils, appelée visite partielle, sans que l'intervalle entre deux visites puisse être supérieur à deux ans postérieurement à la première visite complète pour le circuit primaire principal

Article L225-149

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 95

Code de commerce

A tout moment de l'exercice en cours et au plus tard lors de la première réunion suivant la clôture de celui-ci, le conseil d'administration ou le directoire constate, s'il y a lieu, le nombre et le montant nominal des actions créées au profit des titulaires

Article L232-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 96

Code de commerce

Lors de sa première réunion suivant l'expiration du délai fixé par l'assemblée générale en application du premier alinéa du présent article, le conseil d'administration ou, selon le cas, le directoire, constate le nombre des actions émises en application

Article 74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 07

Code général des impôts

La comptabilité de l'exploitation n'enregistre journellement que les encaissements et les paiements ; les créances et les dettes sont constatées à la clôture de l'exercice, sauf, sur option de l'exploitant, en ce qui concerne les dépenses relatives aux

Article R6152-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 86

Code de la santé publique

En cas de maladie dûment constatée et attestée par un certificat médical mettant un praticien dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, celui-ci est de droit mis en congé par décision du directeur de l'établissement.

Article R2111-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 94 > 02

Code général de la propriété des personnes publiques

Les limites du rivage de la mer, des lais et relais de la mer et des limites transversales de la mer à l'embouchure des fleuves et rivières sont constatées par arrêté préfectoral.

Article Annexe I

—

Conducteur routier de marchandises (première

Article L4322-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 50 > 80

Code de la santé publique

I. – Un conseil interrégional et une chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues d'Ile-de France-Antilles-Guyane-La Réunion-Mayotte sont compétents pour les pédicures-podologues exerçant en Ile-de-France, en Guyane,

Article Annexe I

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SAVOIRS ET ATTENDUS POUR LA PREMIÈRE FORMATION ET LA FORMATION DE RENOUVELLEMENT

Article 4-1

—

En première et en terminale, les élèves réalisent un ou plusieurs projets.

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