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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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6 458 résultats pour « programmation »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Le programme d'enseignement des matières obligatoires :

Article 431-2-2-1

—

Programme d'examens périodiques (PEP).

Article Annexe I

—

Programme de l'épreuve écrite n° 3 :

LEGIARTI000006893509

—

. - Intégration des programmes

Article Annexe 1

—

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE ÉCRITE D'ADMISSIBILITÉ

Article Annexe

—

PROGRAMME DE LA DEUXIEME EPREUVE ORALE

Article R1161-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 78 > 22

Code de la santé publique

Les éléments du programme comportent notamment :

Article Annexe 1

—

Programme du concours et de l'examen professionnel.

Article ANNEXE I

—

PROGRAMME DE L'ÉPREUVE N° 1 D'ADMISSIBILITÉ

Article ANNEXE II

—

PROGRAMME DU MODULE DE PERFECTIONNEMENT EN ART

Article Annexe IV

—

PROGRAMME DE FORMATION INITIALE ADAPTÉE

Article 2

—

Pour la préparation des programmes et l'examen des projets prévus au 3° et au 5° de l'article 1er, les services producteurs de la statistique publique fournissent, à des dates fixées par le bureau du Conseil national de l'information statistique, des

Article 64

—

La sous-direction du financement de l'enseignement supérieur est chargée de l'élaboration, du suivi et de la synthèse des programmes budgétaires relatifs aux formations supérieures et à la recherche universitaire et de la définition des critères d'analyse

Article 9

—

L'arrêté du 29 mai 1975 modifié fixant la nature et le programme des épreuves des concours pour le recrutement des personnels techniques des laboratoires du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ainsi que l'arrêté du 14 octobre 1996

Article 4

—

. - Le programme des épreuves figure à l'annexe I.

Article R131-34-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 32

Code de l'environnement

Le directeur général de l'office présente chaque année au comité d'orientation stratégique et de suivi mentionné à l'article D. 253-44-1 du code rural et de la pêche maritime un bilan de la mise en œuvre du programme national par l'Office français de

Article D212-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 73

Code du cinéma et de l'image animée

cinématographiques établissent un bordereau de déclaration de recettes d'un modèle agréé par le Centre national du cinéma et de l'image animée ou créent un fichier en tenant lieu comportant, pour chacune des salles en activité de l'établissement, pour chaque programme

Article Annexe II

—

PROGRAMME DES MATIÉRES SCIENTIFIQUES DU CONCOURS I.

Article 1

—

En application de l'article 70 du décret du 7 novembre 2012 susvisé, les responsables de programme du ministère de la culture et de la communication sont désignés conformément au tableau suivant : PROGRAMME RESPONSABLE DE PROGRAMME 131 ― Création

Article R612-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 04

Code de la propriété intellectuelle

Peuvent en outre figurer en annexe à la fin de la description notamment : 1° De courts extraits de programmes d'ordinateurs présentés sous forme de listages rédigés en langages de programmation courants, lorsqu'ils sont nécessaires à la compréhension

Page 20 · 6 458 résultats

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